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Travaux d'aménagement paysager des abords de la Maison départementale de l'environnement à Montauger.
Aucune retenue de garantie ne sera appliquée.
Articles 109 à 132 du décret no2016-360 du 25/3/16 relatif aux marchés publicsMarché financé sur les fonds propres de la collectivitéDélai global de paiement 30 joursConditions du CCAG/Travaux
Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupement
La présente consultation à procédure adaptée est soumise aux dispositions de l'article 27 du décret 2016 - 360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit de marchés publics à prix global et forfaitaire. La consultation n'est pas décomposée en tranches. Les marchés sont conclus pour une durée de 10 mois à compter de leur date de notification.
Voir le règlement de la consultation
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