Travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine

Clôturé depuis 1948 jours

Informations générales

Date de parution : 28/11/2018
Date de clôture : 19/12/2018
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Carrelage |

Acheteur public

Communauté Communes Parthenay-Gâtine


CS 80192, 79205 Parthenay Cedex

Pour contacter cet acheteur, veuillez vous rendre sur sa page d'informations.

Description du marché

Travaux d'entretien et d'amélioration du patrimoine

Financement

Les travaux sont réglés par acomptes suivis d'un solde. Les acomptes sont mensuels et le solde prend la forme d'un décompte général et définitif, conformément à l'article du 13 du CCAG travauxLes modalités de remise des demandes de paiement sont celles prévues par le décret no2013-269 du 29 mars 2013.

Forme Juridique

L'acheteur n'exige pas que les groupements d'opérateurs économiques adoptent une forme juridique déterminée après l'attribution de l'accord cadre.

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour Communauté Communes Parthenay-Gâtine
Aucun autre marché ouvert pour cet acheteur.
Marchés ouverts dans l'activité Carrelage
Aucun autre marché ouvert pour cette activité.

La une de cette semaine

Dernières actus

Petites Affiches des Alpes Maritimes ©2024 Tous droits réservés