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TRAVAUX D'EXTENSION DE LA SALLE DE BOXE DU GYMNASE GUY MOQUET 1 A LA GARDE - 6 LOTS
Prix
Le titulaire du marché se verra appliqué une retenue de garantie de 5% du montant du marché.Une avance est prévue dans le cadre du marché sur la base des dispositions de l'article R2191-16 et suivant du Code de la commande Publique. Ainsi, une avance est
Le financement du/des marché(s) se fera sur les ressources budgétaires propres de la Ville de La Garde.Paiement par mandat administratif dans un délai global conforme aux dispositions du décret no 2013-269 du 29 mars 2013.
Le marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement solidaire
La présente procédure est soumise aux règles du Code de la Commande Publique. La procédure de consultation retenue est une procédure adaptée, passée en application des articles L.2123-1 et R.2123-1 et R.2123-5 du Code de la commande Publique. Elle est lancée en vue de l'attribution de plusieurs marchés travaux
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