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Travaux de de défrichement de parcelles situées au quartier Maupeou sur le territoire de la ville de Rivière-Salée pour le compte de l'Espace Sud Martinique
prix des prestations, apprécié au regard du montant HT estimé du marché indiqué à l'acte d'engagement
Par application de l'article 122 du Décret no 2016-360 du 25/03/2016 relatif aux marchés publics, une retenue de garantie de 5 % sera prélevée par fraction sur chacun des versements autres qu'une avance. Cette retenue peut être remplacée au gré du titulai
- Financement CAESM - Règlement par Mandat administratif. - Délai de paiement : 30 jours.- Le marché est passé à prix unitaires- L'Unité monétaire utilisée est l'euro
La forme juridique n'est pas imposée par le pouvoir adjudicateur
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