Travaux de démolition d'un bâtiment existant et de construction d'un abri pour les élèves.
Retenue de garantie 5 % ou garantie à première demande en remplacement de la retenue de garantie.
Le délai maximum de paiement des avances est de 30 jours à compter de la demande du titulaire comportant la garantie.Le délai maximum de règlement des acomptes est de 30 jours à compter de la réception de la demande d'acompte par le maître d'oeuvre.Le délai maximum de paiement du solde est de 30 jours à compter de la date de réception du décompte général et définitif par le maître d'ouvrage.
Voir CCTP
Chiffres d'affaire des trois deriniers exercices
Moyens humains et techniques
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