Pour contacter cet acheteur, veuillez vous rendre sur sa page d'informations.
TRAVAUX DE MARQUAGES ROUTIERS
Pas de retenue de garantie
Le mode de règlement est le virement par mandat administratif dans un délai de 30 (trente) jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par la collectivité.Acomptes : Dans les conditions fixées à l'article 114 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.Avance : Sans objet.Ressources propres de la Collectivité.
Le marché constitue un accord-cadre conclu avec un seul opérateur au sens de l'article 78 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et les travaux seront exécutés au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande.Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 50 000 euros HT.Les travaux seront rémunérés par application des prix unitaires fixés au Bordereau de Prix Unitaires. Les prix unitaires seront appliqués aux quantités réellement fournies.
Moins d’un an après l’ouverture de leur restaurant ONICE, les jeunes chefs Florencia Montes et ...
Lire la suiteMoins d’un an après l’ouverture de leur restaurant ONICE, les jeunes chefs Florencia Montes et ...
Lire la suiteMoins d’un an après l’ouverture de leur restaurant ONICE, les jeunes chefs Florencia Montes et ...
Lire la suite