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TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE AU COSEC PAUL VALERY A METZ
Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations seront réglées par virement administratif et selon les dispositions du titre IV du décret no 2016-360 du 25 mars 2016. L'opération sera financée intégralement par le budget de la collectivité sans financement par des fonds communautaires.Délai de paiement : 30 jours à compter de la réception de la facture
En cas de groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement
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