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Travaux de production de froid alimentaire pour le Centre Hospitalier de Tourcoing
Chaque paiement fait l'objet d'une retenue de garantie, à hauteur de 5% du montant initial du marché augmenté, le cas échéant, du montant des avenants. La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du Titulaire, par une garantie à première demande. A
Le règlement des comptes s'effectue selon les modalités définies à l'article 13 du CCAG travaux. Le paiement s'effectue conformément aux règles de la comptabilité publique. Le marché est financé par le budget propre du Maître de l'ouvrage.
la nature et l'étendue des travaux sont détaillées aux cahiers des charges.
Le Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
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