Travaux de réfection du mur de soutènement et de consolidation du talus à l'arrière de la Maison Prouvé

Clôturé depuis 1882 jours

Informations générales

Date de parution : 24/12/2018
Date de clôture : 01/02/2019
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Tous corps d'état |

Acheteur public

Description du marché

Travaux de réfection du mur de soutènement et de consolidation du talus à l'arrière de la Maison Prouvé

Financement

Le paiement sera effectué selon les dispositions du Titre IV de la loi no 2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Il sera fait application d'un délai global de paiement maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par les services municipaux concernés.

Caractéristiques

Travaux de réfection du mur de soutènement et de consolidation du talus à l'arrière de la Maison Prouvé

Source : BOAMP
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