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Travaux de réfection du mur de soutènement et de consolidation du talus à l'arrière de la Maison Prouvé
Le paiement sera effectué selon les dispositions du Titre IV de la loi no 2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret no2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Il sera fait application d'un délai global de paiement maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par les services municipaux concernés.
Travaux de réfection du mur de soutènement et de consolidation du talus à l'arrière de la Maison Prouvé
Le Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
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