Travaux de réfection, plantation et entretien de talus
Fonds propres de la collectivitéPaiement 30 jours à réception de la facturePrix révisables
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification.Il pourra éventuellement faire l'objet de reconduction, par période d'un an, dans les conditions fixées aux clauses administratives de l'accord-cadre ; la durée totale de l'accord-cadre ne pouvant cependant pas excéder deux ans.La date prévisionnelle de démarrage des prestations est fixée fin novembre 2020.
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