Travaux de réhabilitation du centre aquatique 'Le Nautile' 2ème consultation (7 lots)

Clôturé depuis 815 jours

Informations générales

Date de parution : 13/07/2018
Date de clôture : 03/08/2018
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Charpente |

Acheteur public

CABVS


115, rue Paul Bert, 69400 Villefranche-sur-Saone

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Description du marché

Travaux de réhabilitation du centre aquatique 'Le Nautile' 2ème consultation (7 lots)

Critère

La qualité jugée selon les sous-critères définis dans l'annexe au RC

Situation Juridique

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 I 1° du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 :a/ Lettre de candidature (DC1 joint à la consultation ou forme libre)b/ Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner obligatoires prévues aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (DC1 joint à la consultation ou forme libre)

Caractéristiques

Travaux de réhabilitation du centre aquatique 'Le Nautile' 2ème consultation (7 lots)

Conditions économiques et financières

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 et de l'article 2 de l'arrêté du 29 mars 2016 :a/ Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Conditions techniques

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 et de l'article 3 de l'arrêté du 29 mars 2016 :a/ Une Liste des travaux de même nature que ceux objets de la présente consultation exécutés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. La bonne exécution des travaux est prouvée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Source : BOAMP
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