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Travaux de remplacement des joints de chaussée et travaux d'entretien spécialisé et de réparation sur ouvrages d'art du département du Puy-de-Dôme
Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance
Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires Prix révisables annuellement. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
Références requises mentionnées dans les documents de la consultation
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 6 mois. La durée de la période initiale des prestations de 6 mois. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans et 6 mois
Références requises mentionnées dans les documents de la consultation
Références requises mentionnées dans les documents de la consultation
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