Travaux de remplacements des ouvrages métalliques corrodés de la piscine municipale " l'Hippocampe " à Villiers-sur-Marne

Clôturé depuis 9 jours

Informations générales

Date de parution : 18/06/2021
Date de clôture : 15/09/2021
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Charpente |

Acheteur public

Description du marché

Travaux de remplacements des ouvrages métalliques corrodés de la piscine municipale " l'Hippocampe " à Villiers-sur-Marne

Critère

La valeur technique de l'offre

Financement

Financement : Le financement du présent marché se fait sur le budget communalModalités de règlement : Le mode de règlement choisi par la Personne Publique est le mandat administratif.Le paiement des sommes dues est effectué dans un délai global maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture.Intérêts moratoires : Le dépassement du délai de paiement (fixé à 30 jours maximum) fait courir de plein droit et sans autre formalité le bénéfice d'intérêts moratoires au profit du titulaire.En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir majorés de 8 points.En sus des intérêts moratoires, une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40euro(s) sera versée au titulaire.Avance : Conformément à l'article R2191-3 du code de la commande publique.

Forme Juridique

Selon les articles L1220-1 et R2142-19 et 20 du code de la commande publique le marché sera conclu soit avec une entreprise, soit avec un groupement d'entreprises.

Caractéristiques

Travaux de remplacements des ouvrages métalliques corrodés de la piscine municipale " l'Hippocampe " à Villiers-sur-Marne

Source : BOAMP
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