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Travaux de rénovation de deux ouvrages d'art à Thurins et à Yzeron
Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché, toutes taxes comprises, sera prélevée par fractions sur chacun des versements autres qu'une avance.Elle peut être remplacée par une garantie à première demande dans les conditions prévues aux ar
Les prestations seront rémunérées selon les règles de la comptabilité publique et financées sur le budget de la CCVL.Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la réception des factures.Une avance de 5% du montant initial T.T.C. du marché est accordée au titulaire, dans les conditions définies aux articles R2191-3 à R2191-12 du Code de la commande publique.Le titulaire du marché peut refuser le versement de l'avance.
Les offres seront présentées par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Un même candidat ne peut pas se présenter à la fois comme candidat individuel et comme membre d'un groupement
Marché de travaux / voirie
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