Pour contacter cet acheteur, veuillez vous rendre sur sa page d'informations.
Travaux de rénovation de la piscine de Jarnac
Une retenue de garantie de 5 %, du montant forfaitaire du marché TTC initial augmenté, le cas échéant, du montant des modifications du marché public en cours d'exécution, est exercée sur les acomptes par le comptable assignataire des paiements, en garanti
Les prestations seront financées en partie sur les fonds propres de la collectivité.Des subventions (Fonds départementaux, régionaux, étatiques, européens) complèteront éventuellement le financement du marché.Le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la date de réception de la facture.Le versement des sommes dues s'effectue par virement administratif sur le compte indiqué par le titulaire dans l'acte d'engagement.
La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire
Les variantes et les PSE ne sont pas autorisées
Les juges des référés du tribunal administratif de Nice, statuant en formation collégiale, ont o...
Lire la suiteC’est avec leur projet « {Stella Variabilis} » que l’équipe du lycée Institut Fénelon parti...
Lire la suite2024 démarre encore avec un niveau de la menace informatique en constante augmentation pour les ent...
Lire la suite