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TRAVAUX DE RENOVATION DU PLATEAU SPORTIF DE FRIAR'S BAY
Prix
Une avance est prévue dans le cadre du marché, sur la base des dispositions de l'article 110 du Décret no 2016-360 relatif aux marchés publics. Le versement de l'avance est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande portant sur un e
Le financement sera assuré par le budget de la Collectivité de Saint-Martin et par des fonds états. Le paiement des sommes dues au titulaire se fera en EUROS par virement bancaire après émission des mandats administratifs, conformément aux règles de la comptabilité publique et aux articles 86 et 98 du code des Marchés Publics.
Les opérateurs économiques sont autorisés à se présenter en candidat unique dans le cadre d'un groupement conjoint ou solidaire. Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire du groupement conjoint sera solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
Une lettre de candidature datée et signée précisant l'identification du candidat et les conditions de la candidature (formulaire DC1), La déclaration du candidat (formulaire 2)
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Indications concernant le chiffre d'affaires annuel spécifique aux prestations sur 3 ans
Déclaration indiquant les moyens humains, le matériel et l'équipement technique dont l'équipe dispose
Le Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
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