Travaux de reprise cvc du marché 1 de l'opération neurotimone

Université d'Aix-Marseille

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Travaux de Reprise CVC du marché 1 de l'opération NeuroTimone

Cautionnement

-Une retenue de garantie est prévu dans le cadre de la présente consultation.

Financement

Les sommes dues en exécution du présent marché sont payées conformément aux dispositions du titre IV de la loi no2013-269 du 29/03/13 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Se reporter également à l'article 5 du CCAP (délais paiement, avances, facturation électronique, etc.).

Forme Juridique

-Les opérateurs économiques peuvent se présenter sous la forme d'un groupement solidaire ou d'un groupement conjoint. Dans ce dernier cas, le mandataire devra être solidaire lors de l'attribution du marché.

Situation Juridique

-Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.

Caractéristiques

Il s'agit d'un marché à tranche ferme et à tranches optionnelles en application des dispositions mentionnées aux articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la Commande Publique.

Conditions économiques et financières

-Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.

Conditions techniques

-Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation.