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Travaux de restauration des ponts-levis, du pont dormant et de la porte d'honneur du château de Joux
Retenue de garantie de 5% qui peut être remplacée par une garantie à première demande.Une avance de 10 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Garantie à première demande couvrant 100% de l'avance
Articles L2191-1 à L2193-14 et R2191-1 à R2193-22 du Code de la commande publique.Règlement des comptes : conditions du CCAG Travaux approuvé par l'arrêté du 08 septembre 2009.Délai global de paiement : 30 jours.Caractéristiques des prix : prix global et forfaitaire pour chacun des lots.Modalité de variation des prix : prix ferme actualisable.Budget : "CCGP Général"Subventions possibles : Etat, Région, Département, Mécénat.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché
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