Travaux de vrd sur les sites de l'université d'aix-marseille

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Informations générales

Date de parution : 21/05/2020
Date de clôture : 02/07/2020
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Voirie |

Acheteur public

Description du marché

Travaux de vrd sur les sites de l'université d'aix-marseille

Cautionnement

Il sera appliqué une retenue de garantie sur le MS à prix global et forfaitaire. se reporter à l'article 10.6 du CCAP

Financement

Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et sur fonds propres de l'établissement. Les sommes dues en exécution du présent marché sont payées conformément aux dispositions du titre IV de la loi no2013-269 du 29/03/13 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Se reporter également à l'article 10 du CCAP.

Forme Juridique

Les opérateurs économiques peuvent se présenter sous la forme d'un groupement solidaire ou d'un groupement conjoint. Dans ce dernier cas, le mandataire devra être solidaire lors de l'attribution du marché.

Situation Juridique

Se reporter à l'article 8.1 du règlement de la consultation.

Caractéristiques

Le présent accord cadre comprend 6 lots géographiques (la liste des lots et les adresses des sites d'intervention sont indiquées en annexe 1 du CCAP).Lot 1 : Luminy - endoume - secteur santé - la CiotatLot 2 : tous les sites marseille sauf ceux du lot 1Lot 3 : Aix en Provence Lot 4 : Arles - Avignon - SalonLot 5 : DignesLot 6 : GapIl sera retenu pour chaque lot, quatre (4) titulaires sauf si le nombre de candidats acceptables est inférieur à ce nombre. Dans tous les cas, il ne pourra être inférieur à deux (2).Les marchés subséquents pourront donner lieu selon le besoin du pouvoir adjudicateur concerné :-à des MS simples à prix global et forfaitaire ;-à des MS à bons de commandes

Conditions économiques et financières

Se reporter à l'article 8.1 du règlement de la consultation.

Conditions techniques

Se reporter à l'article 8.1 du règlement de la consultation.

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour Université d'Aix-Marseille
Aucun autre marché ouvert pour cet acheteur.
Marchés ouverts dans l'activité Voirie
Aucun autre marché ouvert pour cette activité.

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