VILLE DE DIJON - Acquisition d'instruments de musique, accessoires et pièces détachées pour le Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon

Clôturé depuis 957 jours

Informations générales

Date de parution : 23/07/2021
Date de clôture : 06/09/2021
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Instruments de musique |

Acheteur public

COMMUNE DE DIJON


Place de la Libération, 21000 DIJON

Description du marché

VILLE DE DIJON - Acquisition d'instruments de musique, accessoires et pièces détachées pour le Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon

Cautionnement

Se référer aux pièces du DCE

Financement

Se référer aux pièces du DCE

Forme Juridique

En cas d'attribution du contrat à un groupement, celui-ci-devra revêtir la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire

Caractéristiques

La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 33 000 euros HT mono-attributaire en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique

Source : BOAMP
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