Villenave d'Ornon - Mision d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'e l'étude urbaine - secteur Chambéry

Clôturé depuis 2139 jours

Informations générales

Date de parution : 18/05/2018
Date de clôture : 08/06/2018
Localisation : Bordeaux, 33000 Bordeaux | Département : Gironde (33)
Secteur d'activité : Etude |

Acheteur public

Description du marché

Villenave d'Ornon - Mision d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'e l'étude urbaine - secteur Chambéry

Cautionnement

Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.

Financement

Articles 110 à 131 du Code de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2016. Caractéristiques des prix : Prix global et forfaitaire. Modalités de variation des prix : fermes. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalités de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-PI. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement : fonds propres de la collectivité.

Forme Juridique

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Un même opérateur ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour BORDEAUX METROPOLE
Aucun autre marché ouvert pour cet acheteur.
Marchés ouverts dans l'activité Etude
Aucun autre marché ouvert pour cette activité.

La une de cette semaine

Dernières actus