Paroles d'expert : l'actualité décryptée des Alpes Maritimes et du Var

Le rôle fondamental des assureurs dans la transition (...)

Les assureurs sont des acteurs primordiaux dans la lutte contre le dérèglement climatique. Ils peuvent notamment jouer un rôle central en accompagnant les entreprises dans (...)

Lire la suite

Achats en ligne : L'UE impose plus de transparence

Bonne nouvelle pour les consommateurs ! Deux règlements européens entrent en vigueur pour protéger les acheteurs sur les sites de commerce et plateformes en ligne : le (...)

Lire la suite

Le partage du risque climatique, une simple utopie ? : (...)

L’Homme ne peut se protéger de tout mais il peut atténuer les conséquences de la réalisation d’un risque. De fait, l’assureur intervient en proposant un certain nombre de (...)

Lire la suite

Congés payés : Décryptage des revirements de jurisprudence de (...)

Décryptage d’un revirement de jurisprudence qui continue de faire grand bruit.

Lire la suite

Un investissement aboutissant à une transition vers une (...)

La lutte contre le dérèglement climatique est l’un des enjeux majeurs du XXIe siècle et prend diverses formes. L’agriculture est la deuxième source d’émission de gaz à effet de (...)

Lire la suite

Prêt immobilier : ce qu’il faut absolument savoir avant de (...)

Il existe de nombreux types de taux d’intérêt : simple, réel ou nominal, fixe, variable… Pour les emprunteurs, le choix entre taux fixe et taux variable se pose surtout pour (...)

Lire la suite

Le rôle crucial des Assurances dans la décarbonation des (...)

À l’heure actuelle, face aux impératifs environnementaux majeurs tels que le changement climatique et la pollution de l’air, la nécessité de faire la transition vers une (...)

Lire la suite

Les marchés publics sont-ils un levier efficace pour (...)

Par Ilyès BOISSAT-BRON Parution dans le cadre du cycle d’étude "Droit des assurances approfondi - L’assurance face à la décarbonation" Genèse et enjeux de la décarbonation (...)

Lire la suite

CVAE : Quelles sont les entreprises concernées en attendant (...)

La cotisation sur la valeur ajoutée (CVAE) est la deuxième composante de la contribution économique territoriale (CET) due par les entreprises et les travailleurs (...)

Lire la suite

Le partage du risque climatique : vers une responsabilisation

La question de l’acculturation des agriculteurs au partage du risque climatique est au cœur des préoccupations actuelles comme en démontre l’activité législative très récente (...)

Lire la suite

Fin progressive de l’exonération de la taxe sur les (...)

Nouvelle parole d’expert dans le cycle "L’assurance face à la décarbonation"

Lire la suite

L’évolution du droit pénal français quant au délit d’association (...)

La mafia se définit comme une « bande ou association secrète de malfaiteurs » ou encore un « groupe occulte de personnes qui se soutiennent dans leurs intérêts par toutes (...)

Lire la suite

Fiducie-Sûreté : Exigibilité anticipée et mission d’assistance (...)

La Cour d’appel de Bordeaux a rendu le 18 décembre 2023 (RG 23/04451) un arrêt confirmant un jugement du Tribunal de commerce de cette ville du 14 septembre précédent (RG (...)

Lire la suite

Biodéchets : Tri à la source obligatoire, pour les entreprises (...)

Depuis le 1er janvier, le tri à la source des biodéchets est généralisé dans toute la France. À cet effet, les collectivités territoriales doivent mettre en œuvre une solution (...)

Lire la suite

Loi de finances : les mesures que les particuliers doivent (...)

Walter France fait le point sur les mesures LF2024 impactant les particuliers

Lire la suite

Petites Affiches des Alpes Maritimes ©2024 Tous droits réservés

deconnecte