Des pistes pour régler un conflit de voisinage en copropriété

Nuisances sonores lors de travaux ou olfactives, occupation de places de parking personnelles… Parfois, un voisin ne respecte pas la tranquillité de la vie en copropriété. Les conflits de voisinage peuvent être une source de stress et de frustration pour les propriétaires d’appartements en copropriété. Cependant, il existe des moyens de résoudre ces conflits de manière efficace et pacifique. Et à l’approche de 2024, l’une des bonnes résolutions pourrait être de faire en sorte que les conflits de voisinage se règlent en bonne intelligence. Quels sont toutefois les différents types de conflits de voisinage ? Quelles étapes doit-on suivre pour les résoudre ? Et en cette fin d’année, mais aussi lors de fêtes, comment faire pour les célébrer sans déranger son voisinage ?
Cotoit, syndic de copropriété en ligne, donne quelques clés pour que la vie en copropriété rime avec bonne entente entre voisins !

Les types de conflits de voisinage en copropriété

Différents types de conflits peuvent survenir au sein d’une copropriété. Il est important de bien les comprendre afin de pouvoir les résoudre de manière efficace et pacifique. Deux catégories principales se distinguent :
 Les troubles anormaux de voisinage : ils peuvent inclure les nuisances sonores, olfactives, ou encore les bruits d’activité professionnelle.
 Les dommages causés lors de travaux privatifs  : ils peuvent inclure l’installation d’une véranda sur la terrasse voisine, qui peut empêcher les voisins de profiter de la vue, ou un dégât des eaux causé par l’installation d’une nouvelle salle de bains par exemple.

A noter  : les copropriétaires jouissent librement des parties privatives et communes, à condition toutefois de ne pas nuire aux droits des autres copropriétaires. Dans un immeuble, on peut souvent voir une affiche indiquant : «  Nul ne doit causer à autrui un trouble anormal de voisinage ». C’est sur ce principe que se fonde l’idée selon laquelle un trouble anormal engage la responsabilité de son auteur, sans que la victime ait à prouver la faute de ce dernier.

Les étapes à suivre pour résoudre un conflit de voisinage en copropriété

Voici les étapes à suivre pour résoudre un conflit de voisinage en copropriété :

Identifier la source du conflit : c’est la première étape. Il peut s’agir de nuisances sonores, d’occupation abusive des parties communes, de travaux non autorisés ou encore de dégradations volontaires.

Tenter le dialogue avec son voisin  : il est souvent recommandé d’aborder la question directement avec le voisin concerné. Ce dernier peut en effet ne pas être conscient du trouble qu’il occasionne. L’idéal est d’établir un dialogue respectueux et constructif, afin d’exposer les faits et d’exprimer son ressenti. Une solution amiable pourra ainsi être recherchée, sans laisser les tensions s’envenimer.

Faire appel au syndic de copropriété : si malgré un dialogue entre voisins, le conflit n’est pas résolu, il est alors nécessaire de demander au syndic de copropriété d’intervenir. Ce dernier a pour mission d’assurer le bon fonctionnement et la gestion de la copropriété, et dispose donc des compétences nécessaires pour régler les litiges entre résidents. Le syndic pourra notamment adresser un courrier au voisin en question pour lui rappeler ses obligations en matière de respect du règlement intérieur et des autres copropriétaires.

Utiliser la médiation ou la conciliation : si l’intervention du syndic n’est pas suivie d’effets et que le conflit persiste, il est possible d’avoir recours à des méthodes alternatives de règlement des litiges, telles que la médiation ou la conciliation. Ces démarches consistent à faire intervenir un tiers neutre et impartial, qui aidera les parties à trouver un accord. La médiation peut être proposée par le syndic ou organisée directement par les voisins concernés. La conciliation, quant à elle, peut être mise en œuvre par le juge du tribunal compétent.

Saisir les tribunaux en dernier recours : si toutes les autres options ont été épuisées et que le conflit persiste, la solution envisageable consiste à saisir les tribunaux. Une option qui doit être considérée comme un dernier recours, car elle peut être coûteuse et prendre beaucoup de temps.

Comment célébrer les fêtes de fin d’année (ou une autre fête) en copropriété tout en respectant son voisinage ?

Il est tout d’abord important de respecter les règles de la copropriété. Pour la période de Noël, si un copropriétaire souhaite décorer les parties communes, il lui faut obtenir l’autorisation du syndic de copropriété. Il est également important de respecter les règles de bruit et de tapage nocturne. Si une fête est prévue, il est courtois d’informer ses voisins à l’avance en affichant une note dans les parties communes de l’immeuble ou en leur envoyant une lettre. Pour les fêtes de fin d’année par exemple, il est aussi envisageable de s’associer entre voisins pour organiser une fête commune. Cela peut en outre permettre de renforcer les liens avec ses voisins !

En bref, le principal reste de respecter les règles de la copropriété, de faire preuve de courtoisie envers ses voisins et d’éviter les nuisances sonores. Des bonnes résolutions à prendre donc si ce n’est pas déjà le cas pour améliorer les relations entre copropriétaires !