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Conseil Communautaire de la Riviera Française le 11 Octobre 2021 à 17 H

Le prochain Conseil Communautaire de la Communauté de la Riviera Française se tiendra le lundi 11 octobre au Palais de l’Europe à Menton.

- ORDRE du JOUR -

– Installation de M. Jean-Christophe STORAI, élu de Menton, à la suite de la démission de M. Olivier BETTATI et conformément à l’article L 273-10 du code électoral
Approbation du Procès-Verbal du 7 juillet 2021

Administration générale

N°1 Convention avec Initiative Menton Riviera pour la gestion d’une
Subvention en faveur des entreprises et commerces de Casterino

N°2 Demande de subventions dans le cadre du plan Avenir Montagnes

N°3 Attribution lot n° 1 et n°2 Marché 2021-09 accord cadre à bons
de commande relatif à la gestion d’une fourrière automobile
communautaire

N°4 Avenant Marché 2020-05 à bons de commande lot n°1 travaux
multi-réseaux ouvrages connexes de l’eau -secteur littoral

N°5 CDG06 - Mission archivage - Constitution d’un groupement de
commandes - reliure des actes

N°6 Renouvellement des membres de la commission départementale des risques majeurs

N°7 Convention entre le CD06 et la CARP pour déploiement du dispositif

N°8 Rapport annuel de la CARP

Finances

N°9 Demande de subvention exceptionnelle (Terres en Partage) pour réhabilitation d’un terrain de Garavan
N° 10 Exonération de TEOM société GIFI pour 2021
N° 11 Fonds de Concours- Breil sur Roya
N° 12 Fonds de Concours- Castillon
N°13 Fonds de Concours- Fontan
N° 14 Fonds de Concours- Moulinet
N° 15 Fonds de Concours- Sainte Agnès

Transport

N° 16 Rapport Annuel Transport
N° 17 Rapport annuel Parking Vieille Ville
N° 18 Rapport Annuel Fourrière Automobile

Eau et assainissement

N°19 Convention d’indemnisation des études et travaux de dévoiement
du réseau incendie
N°20 Convention d’occupation par SFR du réservoir du Baousset à Menton pour l’installation et l’entretien d’une station de communication
N°21 Protocole d’accord pour le paiement de l’arriéré des redevances d’ occupation par SFR du réservoir du Baousset à Menton pour l’installation et l’entretien d’une station de communication
N°22 Délégation du service public de l’eau potable - Rapport Annuel Délégataire - Exercice 2020
N°23 Délégation du service public de l’assainissement collectif - Rapport Annuel du Délégataire - Exercice 2020
N°24 Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2020 de la CARF
N°25 Rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement 2020 de la CARF

Elimination et valorisation des déchets

N°26 Prévention des déchets végétaux : conditions d’achat d’un deuxième
composteur

Habitat

N°27 Demande de subvention pour la création de logements sociaux : opération Blue Roc à Beausoleil
N°28 Mise en place de la convention intercommunale du logement
N°29 Avis sur la modification du plan local d’urbanisme (PLU) de
Roquebrune-Cap-Martin.

Gemapi

N°30 Avenant n°6 du contrat territorial établi avec le SMIAGE concernant
la compétence GEMAPI- approbation

Administration générale
N°31 - Compte rendu des décisions communautaires