Nice : principales délibérations du Conseil municipal du 27 mars
- Par Valérie Noriega --
- le 26 mars 2024
Le prochain Conseil municipal se tiendra en mairie principale ce mercredi 27 mars 2024 à partir de 9 heures 30. Il sera également diffusé en direct sur le site de la Ville de Nice.
Principales délibérations à l’ordre du jour
L’ordre du jour du Conseil municipal comprend notamment la présentation du rapport sur les orientations budgétaires pour l’année 2024. Il est ainsi prévu d’adapter la stratégie budgétaire pour maintenir un haut niveau de service public tout en préservant l’équilibre financier de la Ville de Nice.
Budget
25.1 - Débat d’orientations budgétaires - Exercice 2024.
Il est proposé au Conseil municipal de prendre acte du rapport d’orientations budgétaires de l’exercice 2024.
Sport
0.3 - Jeux Olympiques et Paralympiques d’hiver de 2030 - Approbation des lettres de garanties.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver le soutien de la Ville de Nice dans le cadre de la candidature des Alpes Française à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’hiver de 2030.
Etat civil
14.1 > Création et désignation de deux salles de mariages supplémentaires à Nice Ouest.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver la création et la désignation de deux salles de mariages supplémentaires à Nice Ouest.
Transition écologique
3.1 – Avis de la ville de Nice sur le dossier d’autorisation environnementale et le permis de construire - Reconstruction de la station d’épuration Haliotis 2.
Il est proposé au Conseil municipal de donner son avis sur la reconstruction de la station d’épuration Haliotis 2.
3.3 - Stérilisation et identification des chats errants - Convention de partenariat avec la Fondation 30 Millions d’Amis pour l’année 2024.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver la convention de partenariat à intervenir avec la Fondation 30 Millions d’Amis pour l’année 2024.
Solidarité
1.1 - Solidarité en période hivernale - Présentation du bilan de l’accueil des personnes sans-abris.
Il est proposé au Conseil municipal de prendre acte du bilan de l’accueil des personnes sans-abris mis en place durant cet hiver au sein de la salle Leyrit puis Fodéré ainsi que du fait qu’une subvention sera sollicitée par la ville de Nice auprès des services de l’Etat.
1.3 - Soutien à la production de logements sociaux et la réhabilitation du parc social - Nouvelle réglementation financière pour la période 2024/2026.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver la nouvelle réglementation financière de la ville de Nice en faveur de la production et la réhabilitation des logements locatifs sociaux ou en accession abordable sur son territoire.
8.1 - Restaurant solidaire Alegria - Extension du dispositif.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver la participation au restaurant solidaire Alegria de tous les seniors isolés inscrits au registre du Centre Communal d’Action Sociale et à tous les seniors titulaires du Pass 55+ sans condition de ressources.
Education
1.2 - Convention avec le Rectorat de l’Académie de Nice pour la lutte contre le harcèlement scolaire.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver la convention à intervenir avec le Rectorat de l’Académie de Nice pour la lutte contre le harcèlement scolaire
Culture et patrimoine
0.1 - Monastère des Franciscains de Cimiez - Lancement études et diagnostic sanitaire préalables aux travaux de restauration de l’église, du couvent et de la galerie des Franciscains.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver la programmation des études et diagnostics sanitaires sur l’ensemble du monastère en vue de futurs travaux de restauration de l’église, du couvent et de la galerie des Franciscains.
0.2 - Eglise Saint-Roch - Lancement des études et diagnostics sanitaires préalables aux travaux de restauration de l’église et de son presbytère.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver le lancement des études et diagnostics sanitaires préalables aux travaux de restauration de l’église Saint-Roch et de son presbytère.
9.1 Attribution de subventions pour les rénovations de façades selon le régime Périmètre - Renouvellement du dispositif.
Il est proposé au Conseil municipal de renouveler pour trois ans, jusqu’au 30 juin 2027, le dispositif de subvention de ravalements de façades selon le régime Périmètre, dont l’application actuelle prend fin le 30 juin 2024. Les conditions et le barème d’attribution, tout comme les limites, restent les mêmes. Ce périmètre englobe les secteurs historiques de la ville.
10.1 - Concession de service public pour le financement, la conception, la réalisation et l’exploitation des Studios de la Victorine - Approbation du choix du délégataire et des termes du contrat.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver le choix du délégataire et les termes du contrat dans le cadre de la concession de service public pour le financement, la conception, la réalisation et l’exploitation des Studios de la Victorine.
18.2 - Partenariat avec l’association La Voix de Sarah pour une exposition au complexe sportif Jean Bouin.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver le partenariat à intervenir avec l’association La Voix de Sarah permettant l’exploitation gracieuse de l’exposition Cri d’alerte dans l’enceinte du complexe sportif Jean Bouin pour une durée d’un an. Cette exposition a pour objet de dénoncer et de lutter contre les violences sexistes et sexuelles, notamment dans le milieu sportif.
Proximité
1.4 - Politique de la ville - Approbation du contrat de ville métropolitain Engagements Quartiers 2030 pour la période 2024/2030.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver le contrat de ville métropolitain Engagements Quartiers 2030 pour la période 2024/2030.