15 juin 2018
Le laboratoire GREDEG, le laboratoire LADIE et l’Université de Sherbrooke co-organisent un colloque Franco-Québécois sur le thème "La monnaie et le droit : évolution(s)/révolution(s). Rendez-vous les 21 et 22 juin 2018, sur le campus Trotabas, amphithéâtre 202.
Jeudi 21 juin
– 13 h 00 : Accueil des participants
– 13 h 30 : Allocutions de bienvenue
– 13 h 45 : Introduction, Jean-Jacques Sueur, professeur émérite de l’Université Toulon-Var, membre du CREDECO
– 14 h 30 – Session 1 : Monnaie et droit international
Sous la Présidence de Josiane Aurvret-Finck, Professeure à l’Université Côte d’Azur
Que reste-t-il du FMI ?
David Pavot, chargé de cours à l’Université de Sherbrooke
L’OMC et la monnaie
Geneviève Dufour, professeure à l’Université de Sherbrooke
Les monnaies virtuelles et l’UE
Francesco Martucci, professeur à l’Université Paris 2 Panthéon-Assas
La Cour internationale de Justice et la monnaie
Anaïs Lagelle, maître de conférences à l’Université Côte d’Azur
Les tribunaux CIRDI et la monnaie
Julien Fouret, avocat associé, Betto Seraglini
Discussions avec le public
– 9 h : Accueil des participants
– 9 h 30 – Session 2 : Les nouvelles approches et pratiques monétaires
Le nécessaire renouvellement des analyses juridiques de la monnaie
Kevin Luciano, MCF à l’Université Côte d’Azur
La question monétaire devant les juridictions nationales
Caroline Lequesne-Roth, MCF à l’Université Côte d’Azur
Pour un droit constitutionnel de la monnaie
Anne-Charlène Bezzina, MCF à l’Université de Rouen
De la licéité des monnaies alternatives au regard du droit pénal
Jean-Christophe Duhamel, ingénieur de recherche, Université de Lille
Utilisation des swaps de devises par le gouvernement du Canada : encadrement et gouvernance
Patrick Mignault, professeur et vice-doyen à la recherche de la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke,
Discussions avec le public
Déjeuner
– 13 h 30 – Session 3 : La problématique et la régulation des monnaies virtuelles
La blockchain : regards croisés sur une technologie au-delà de la monnaie Marina Teller, professeure à l’Université Côte d’Azur
Quelle souveraineté cryptomonétaire ?
Alain Zamaria, Chercheur à Institut Max-Planck Luxembourg
Encadrement juridique des monnaies virtuelles : quelques enseignements tirés de la réglementation des activités dans le cyberespace
Arthur Oulaï, professeur à l’Université de Sherbrooke et Serge Kablan, professeur à l’Université Laval
Les monnaies virtuelles : quelle réponse règlementaire ?
François Barrière, professeur à l’Université Lumière-Lyon 2
– 15 h 30 – En guise de conclusion
La monnaie au-delà du contrôle : évolution ou révolution ?
Jean-Sylvestre Bergé, professeur à l’Université Jean Moulin-Lyon 3
Valérie Noriega