15 mai 2025
Il sera également diffusé en direct sur le site de la Métropole Nice Côte d’Azur : www.nicecotedazur.org.
Le prochain Conseil métropolitain se tiendra vendredi 16 mai à partir de 9 heures, au Centre Universitaire Méditerranéen.
5.1 à 5.37 – Délibérations liées au Compte Financier Unique - Exercice 2024.
Il est proposé au Conseil métropolitain d’approuver les délibérations liées aux Comptes Financiers Uniques du budget principal et des budgets annexes pour l’exercice 2024.
0.3 - UNOC 2025 - Convention tripartite de coopération avec l’Etat et la ville de Nice pour l’organisation de la conférence des Nations Unies sur l’Océan à Nice en 2025 UNOC 2025 et convention avec l’Etat pour l’organisation du sommet des villes littorales et régions côtières.
Il est proposé au Conseil métropolitain d’approuver la convention tripartite de coopération à intervenir avec l’Etat et la ville de Nice pour l’organisation de la conférence des Nations Unies sur l’Océan à Nice en 2025 et la convention avec l’Etat pour l’organisation du sommet des villes littorales et régions côtières.
0.4 - Coalition des villes littorales et des régions côtières - Approbation de l’accord de projet entre la Métropole Nice Côte d’Azur, la ville de Nice et le Bureau des Nations Unies pour les services d’appui aux projets concernant l’initiative des villes littorales et régions côtières.
Il est proposé au Conseil métropolitain d’approuver la convention tripartite entre la ville de Nice, la Métropole Nice Côte d’Azur et le Bureau des Nations Unies pour la coalition des villes littorales et des régions côtières.
9.1 - Approbation du quatrième Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement - PPBE IV.
Il est proposé au Conseil métropolitain d’approuver le quatrième Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement de la Métropole Nice Côte d’Azur, qui sera ensuite transmis au préfet des Alpes-Maritimes pour être présenté aux niveaux national et européen.
9.3 - Engagement de la Métropole Nice Côte d’Azur pour la reconnaissance de niveau 2 du Projet Alimentaire Territorial métropolitain « PAT en action ».
Il est proposé au Conseil métropolitain d’approuver l’adoption du Projet Alimentaire Territorial comme cadre de référence pour l’ensemble des actions en faveur de l’alimentation durable portées par la Métropole Nice Côte d’Azur, de valider l’engagement pérenne dans une stratégie alimentaire durable et d’organiser une phase d’évaluation de la stratégie du Projet Alimentaire Territorial en vue de son renouvellement.
9.4 - Charte de Partenariat Pelagos - Renouvellement de la signature.
Il est proposé au Conseil métropolitain d’approuver le renouvellement de la charte de partenariat Pelagos. La Métropole Nice Côte d’Azur est signataire de la Charte depuis 2011. Le service Mer de la Métropole a recruté une chargée de mission Cétacés pour animer et décliner les enjeux de cette Charte via l’élaboration d’un plan d’actions métropolitain pour la conservation des cétacés. En cette année de la Mer et avec la tenue de la Conférence des Nations Unies à Nice en juin 2025, il est important de réaffirmer l’engagement de la MNCA pour la protection des cétacés.
56.1 - Politique agricole foncière et alimentaire métropolitaine - Approbation de la nouvelle convention-cadre de partenariat pour la période 2025-2030 et des modalités de mise en oeuvre des lieux-tests agricoles.
Il est proposé au Conseil métropolitain d’approuver la nouvelle convention-cadre de partenariat pour la période 2025-2030 et les modalités de mise en œuvre des lieux-tests agricoles dans le cadre de la politique agricole foncière et alimentaire métropolitaine.
0.1 - Election du 14e Vice-Président suite à la vacance de poste.
Il est proposé au Conseil métropolitain de procéder à l’élection du 14ème Vice-Président au vote à bulletin secret.