14 septembre 2026
La date limite de réception des offres est fixée au jeudi 15 octobre 2026 à 12 heures.
La commune de Beaulieu-sur-Mer (Alpes-Maritimes) lance un accord-cadre pour assurer l’impression, le façonnage, le conditionnement et la livraison de ses documents municipaux. Le marché porte notamment sur le bulletin municipal et le « Carnet berlugan ».
Référencé 2026/AC/03, le marché sera passé selon une procédure adaptée, sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Il est conclu sans montant annuel minimum et avec un plafond fixé à 50 000 euros HT par an.
La durée initiale du marché est d’un an à compter de sa notification. Le contrat pourra être reconduit tacitement à deux reprises, portant sa durée maximale à trois ans.
Les prestations seront réalisées pour le compte de la commune, avec des livraisons à effectuer à Beaulieu-sur-Mer. Le titulaire sera rémunéré sur la base d’un bordereau des prix que les candidats doivent obligatoirement renseigner.
La commune départagera les offres selon trois critères. Le prix des prestations représentera 50 % de la note, devant la valeur technique de l’offre, pondérée à 40 %, et le délai de livraison, à hauteur de 10 %. Aucune phase de négociation n’est prévue.
Relevant de la classification CPV 79810000-5, correspondant aux services d’impression, le marché est soumis aux règles de la commande publique applicables aux accords-cadres à bons de commande.
Valérie Noriega