Un colloque sur le Droit de la Plaisance, unique en France
Chaque année en septembre, à Marseille, les professionnels du droit et de la plaisance se réunissent autour d’orateurs de grande qualité, spécialistes français ou étrangers les plus compétents dans leurs domaines pour répondre aux questions d’actualité, faire le point sur l’état de la jurisprudence, les réglementations et législations en vigueur, et réfléchir sur ses évolutions.
La première réunion en 1991 à Marseille, posait le problème : " le Droit de la Plaisance existe-t-il ? Droit spécifique ? Droit Terrestre, Droit Maritime ? ".
Le Colloque a permis de traiter de nombreux thèmes d’actualité sur lesquels des précisions et commentaires ont été apportés par des décideurs en matière de Droit et de Plaisance.
On peut citer : Sponsoring et Mécénat, Le Port de Plaisance, Les Professionnels du Nautisme, La Sécurité, La Location du Bateau de Plaisance, Le Monde Associatif de la Plaisance face au Droit, La Place de la Plaisance dans le Tourisme Européen…
Ces travaux, organisés sous l’égide de l’Ordre des Avocats du Barreau de Marseille, bénéficient du parrainage du Conseil Supérieur de la Navigation de Plaisance et des Sports Nautiques, et du Ministère de l’Equipement, des Transports et du Logement.
THEME 2017 du colloque : " LA VOILE SPORTIVE ET DE PLAISANCE, VECTEUR DE COMMUNICATION " - (Validez 8h de formation )
Jeudi 14 septembre 2017 à la Maison de l’Avocat (51 rue Grignan 13006 Marseille) de 8 h 30 - 18 h
Formation organisée avec le concours de l’Ecole des Avocats du Sud Est satisfaisant à l’obligation de formation continue des avocats (art. 14-2 de la loi du 31 décembre 1971)
PARTIE 1 : LA COMMUNICATION PAR LA VOILE
Ouverture des rencontres du droit et de la plaisance par Denis REBUFAT, Président de la Juris’Cup et Geneviève MAILLET, Bâtonnière de l’Ordre des Avocats au Barreau de Marseille
? Présentation générale du thème : L’intérêt de la voile comme support de communication
Les valeurs portées par la voile
Nombre de licenciés, supports médias,…
Par Stéphane BOUILLON, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, préfet des Bouches-du-Rhône
Par Vincent BORDE, gérant de la société WELCOME ON BOARD conseil en communication et marketing
Par Gildas ANDRE, avocat au Barreau de Marseille, vice-président de la Juris’Cup
Par Marc PAJOT, médaillé olympique, vainqueur de la Route du Rhum, demi-finaliste de la Coupe de l’America
Par Bertrand DE BROC, navigateur et skipper professionnel français
? Les challenges du marin de haut niveau
Face aux domaines sportif et technologique
Le management d’un projet
Les médias
Les partenariats financiers
Par Vincent BORDE, gérant de la société WELCOME ON BOARD conseil en communication et marketing
Par Charline PICON, médaille d’or de planche à voile en RS:X aux JO de RIO en 2016
Par Marc PAJOT, yachting broker
Par Alain GAUTIER, navigateur français vainqueur du Vendée Globe : pressenti
Par un représentant de la région PACA
? Le cadre juridique des relations contractuelles
Entre les coureurs de haut niveau et les sponsors
Avec les annonceurs
Des exemples de contrats
Par Zoé PAJOT, avocat au Barreau de Paris
Par Maitre Patrice VALTON, Bâtonnier du Barreau de Lorient
? Le cadre fiscal
Les avantages retirés par l’entreprise en matière de sponsoring et de mécénat
Etude de la loi de finances de 2017
- Par Victoria ANDRE-CIANFARARI, avocat au Barreau de Marseille
L’intérêt pour l’entreprise de communiquer par la voile sportive
Par Philippe BELLEMIN NOEL, directeur de la communication de la SMC
Par un représentant de la MACIF : pressenti
Par Vincent BORDE
? Spécificités de la voile sportive en région PACA
- Par un représentant de la région PACA
PARTIE 2 : LA VOILE SPORTIVE : LES COLLECTIVITES LOCALES ET LE DOMAINE PUBLIC MARITIME
? L’intérêt pour la collectivité locale de développer la voile sportive
- Par un représentant de la Fédération Française de Voile
? L’irrésistible développement de la plaisance sous toutes ses formes (loisirs, sportive, événementielle) malgré les contraintes environnementales et domaniales
- Par Robert REZENTHEL, Docteur en Droit, Avocat au barreau de Montpellier
PARTIE 3 : ACTUALITE JURIDIQUE DE LA PLAISANCE
? Actualité juridique et administrative de la plaisance
- Par Denis CLERIN, Consultant juridique
? Revue de la Jurisprudence
- Par Stéphane MIRIBEL, Rédacteur en Chef de la revue Droit Maritime Français (DMF)
Pour vous inscrire au colloque cliquez ici !
- Un colloque très professionnel et trois jours de régate superbes à Marseille : c’est la recette du succès de la Juris’Cup depuis 27 ans déjà ! copyright Gilles Martin-Raget
La régate
Avec plus de 2000 participants, la JURIS’CUP est la plus grande régate corporative d’Europe et un événement sportif et festif hors du commun.
De 25 bateaux lors de la première édition en 1991, la régate compte aujourd’hui quelques 130 bateaux.
De belles unités affrétées par de nombreuses nationalités qui se donnent rendez-vous chaque année sur le Vieux Port de Marseille pour cette fabuleuse régate mêlant vieux gréements et voiliers de courses, professionnels et amateurs, juristes et gens de la mer.
Telle est la recette gagnante de cet événement qui offre à chaque édition un spectacle haut en couleur.
Un principe simple : " les équipages doivent être composés de 50 % de juristes au minimum ", tel est le principe premier de cette Régate qui s’ouvre à l’ensemble du monde Juridique et Judiciaire.
Définition de la qualité de juriste : Est juriste celui qui exerce une profession juridique (ou apparenté) ou celui qui est – ou a été – étudiant en Droit. La qualité de juriste est soumise à l’appréciation du Président de la JURIS’CUP qui est seul juge.
La JURIS’CUP est ouverte aux bateaux monocoques jaugés : OSIRIS HN – IRC - CIM
Des juristes de tous bords…
Une multitude de professions juridiques et judiciaires sont présentes à la JURIS’CUP : Avocats, Notaires, Huissiers, Avoués, Magistrats, Etudiants et jeunes Juristes, Juristes d’entreprises, de banques, Assureurs, Experts, professionnels de l’immobilier…
Une régate internationale
Sont représentées : la France, la Belgique, l’Angleterre, l’Italie, le Luxembourg, les Pays-Bas, la Suisse, l’Allemagne, la Suède, le Portugal, la Russie… !
Des équipages venus de tout l’hexagone
L’attrait des juristes (marins ou non) pour la JURIS’CUP est loin de se limiter aux villes côtières. C’est ainsi que sont présents des équipages d’Aix en Provence, Bordeaux, Brest, Castelnau le lez, Draguignan, Grenoble, Lavelanet, Lille, Lyon, Marseille, Montpellier, Montrouge, Nantes, Nice, Nîmes, Paris, Pérols, Saint Etienne, Saintes, Soissons, Sorgues, Saint Maur, Toulon, Versailles …et bien d’autres.
Après le succès incontestable des éditions précédentes et notamment celui de l’an dernier, la JURIS’CUP forte de ses 27 années d’expériences, avec son concept unique et novateur, ne compte pas s’arrêter là.
Valérie Noriega