Un ouvrage pratique dédié aux acteurs de projets d’aménagement
Le commerce est une composante essentielle de la vie urbaine, dont l’influence va bien au-delà de la seule commune d’implantation. Cette particularité explique la nécessité éprouvée par le législateur de créer, en 1973, la réglementation de l’urbanisme commercial. Avec le développement du commerce moderne et sous l’influence européenne, la matière a connu un véritable bouleversement ces dernières années, conduisant à inclure l’autorisation d’exploiter dans le permis de construire. Ce régime complexe nécessite de l’anticipation dans le montage des dossiers et impose sa parfaite maîtrise aux opérateurs du commerce (collectivités locales, promoteurs, exploitants, enseignes, architectes, etc.) dans le pilotage de leurs projets. Cet ouvrage analyse la réglementation en vigueur à la lumière des dernières jurisprudences et fournit tous les éléments permettant de conduire un projet de restructuration, d’extension ou de création de commerces. Il intègre également les autorisations d’exploitation cinématographique qui présentent des spécificités notables ne pouvant être négligées. Précis, didactique et rédigé par des experts reconnus de la matière, aménagement commercial et aménagement cinématographique est l’outil indispensable pour tous les acteurs de projets d’aménagement.
Les associés de Létang Avocats auteurs de plusieurs ouvrages en droit de l’urbanisme
Stéphanie Encinas, Gwenaël Le Fouler et Antony Dutoit sont également auteurs de l’ouvrage Urbanisme commercial (Ed. Studyrama Pro) mais aussi du Jurisclasseur Construction urbanisme et d’articles de presse relatifs au droit de l’urbanisme et urbanisme commercial. « Nous rédigeons régulièrement ensemble car nous avons des expertises et des approches transversales et complémentaires » précisent Antony Dutoit, Gwenaël Le Fouler et Stéphanie Encinas.
Gwenaël Le fouler est également auteur de l’ouvrage Les droits de préemption (Ed. Berger Levrault).
Dirigé par Gwenaël Le Fouler, Stéphanie Encinas et Antony Dutoit, Létang Avocats est un cabinet expert en droit de l’urbanisme et urbanisme commercial et intervient tant en conseil qu’en contentieux. Pour s’adapter aux nouvelles règlementations et mieux accompagner ses clients, Létang Avocats a développé ses compétences en droit de l’environnement et en droit de l’immobilier, domaines transversaux au droit de l’urbanisme. En 2017, le cabinet a presque doublé ses effectifs pour soutenir ce développement.
Létang Avocats couvre :
Droit de l’urbanisme : urbanisme opérationnel, maitrise foncière et autorisation d’occupation du sol.
Urbanisme commercial.
Droit administratif général.
Droit de l’environnement : droit de l’eau, Assistance et conseils dans le cadre de la procédure de dépôt des demandes d’autorisation Loi sur l’eau, -
Consultations sur des problématiques environnementales, Installations classées pour la protection de l’environnement, évaluation environnementale.
Droit immobilier : construction, baux commerciaux, promotion immobilière, référés préventifs, responsabilité civile, troubles anormaux du voisinage.
L’ouvrage est disponible depuis le 22 févrie en librairie et en ligne ICI
Valérie Noriega