Les conseils municipaux élus le 15 mars bientôt installés


Politique


14 mai 2020

Le décret doit être publié le 15 mai pour permettre l’entrée en fonction des nouveaux élus

Le premier tour des municipales, le 15 mars dernier, a ouvert la boîte de pandore des polémiques autour de la crise du coronavirus. Fallait-il le maintenir comme ce fut le cas, ou le reporter à plus tard pour éviter la propagation de l’épidémie ? Quoiqu’il en soit, 30 000 des 35 000 communes françaises ont élu les nouveaux conseils municipaux dès le premier tour, mais ceux-ci n’ont pu être installés normalement et les « anciennes » équipes ont été priées de jouer les prolongations pour expédier les affaires courantes et gérer comme elles le pouvaient la crise sanitaire.

La loi d’urgence du 23 mai a notamment prévu que les conseillers municipaux élus au premier tour entreraient en fonction à une date fixée par décret, au plus tard au mois de juin, après avis du comité scientifique.

C’est fait : le décret doit être publié le 15 mai pour permettre l’entrée en fonction des nouveaux élus.

Les conseils municipaux se réuniront donc entre le 23 et le 28 mai pour élire en leur sein le maire, les adjoints et les conseillers communautaires.

Là encore, le Covid-19 s’invite dans les débats puisqu’exceptionnellement cette réunion se déroulera à huis clos, pour éviter la propagation, alors qu’elle est publique en temps normal. Distanciation sociale – il est prévu une surface de 4 mètres carrés par personne - abaissement du quorum pour valider l’élection du maire et de ses adjoints, recours à la procuration et ordre du jour limité pour réduire le plus possible la durée de la réunion d’installation sont également de rigueur.

Des incertitudes pour le second tour

Le Premier ministre a demandé au comité scientifique pour le début de la semaine prochaine un avis pour fixer le second tour des municipales dans les 4 922 villes et villages concernées. En jeu, la tenue d’un scrutin avant le 30 juin si possible, sinon à la rentrée de septembre. Là encore, c’est le virus qui in-fine dictera le calendrier.

«  Si on est capable d’ouvrir les écoles, les collèges, les lycées, les commerces, je ne vois pas au nom de quoi le deuxième tour ne pourrait pas se tenir en juin à condition que les conditions sanitaires le permettent », a déclaré Christian Jacob, président du groupe LR à l’Assemblée nationale, au micro de France Inter. Le président et le gouvernement voudraient aussi régler cette affaire au plus vite, du moins la situation sanitaire du pays le permet.
Pour éviter les critiques émises après le 15 mars et pour impliquer toute la sphère politique, le gouvernement va consulter le parlement pour l’organisation du second tour. Députés et sénateurs débattront et voteront dans le cadre de l’article 50-1 de la Constitution, mais cette démarche sera seulement consultative.

Dans les principales villes des Alpes-Maritimes, les listes conduites par Jean Leonetti (Antibes), David Lisnard (Cannes), Michèle Tabarot (Le Cannet), Jérôme Viaud (Grasse), Joseph Segura (Saint Laurent-du-Var) ont été élues dès le premier tour.
Christian Estrosi (Nice), Louis Nègre (Cagnes-sur-Mer), Jean-Claude Guibal (Menton) et Michèle Salucki (Vallauris) et Catherine Le Lan (Vence) ont été mis en ballotage et se retrouvent au second tour.

À l’issue du vote du 15 mars, les équilibres politiques du département, marqué à droite, n’ont pas été bouleversés.


Jean-Michel Chevalier