ORDRE DU JOUR
MONSIEUR LE MAIRE
Motion de soutien aux forces de sécurité de la République Française
Commission de déontologie
Plan communal COVID 19 d’aide au commerce de proximité
Election des délégués suppléants en vue de la constitution du collège électoral des sénateurs des Alpes-Maritimes
DOMINIQUE CAZEAU
Approbation du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
Défense des intérêts des contribuables - Préservation du pouvoir d’achat des citoyens - Taxes directes locales - Fixation des taux pour 2020 - 0% d’augmentation
Compte de gestion du receveur - Exercice 2019 - Budget Principal
Compte de gestion du receveur - Exercice 2019 - Budget Annexe de l’Eau
Compte de gestion du receveur - Exercice 2019 - Budget Annexe des Activités Nautiques
Compte de gestion du receveur - Exercice 2019 - Budget Annexe de la Programmation Culturelle
Compte Administratif - Exercice 2019 - Budget Principal
Compte Administratif - Exercice 2019 - Budget Annexe des Activités Nautiques
Compte Administratif - Exercice 2019 - Budget Annexe de la Programmation Culturelle
Compte Administratif - Exercice 2019 - Budget Annexe de l’Eau
Dissolution et affectation du résultat de Compte Administratif 2019 - Budget Annexe de l’Eau
Affectation du résultat du Compte Administratif 2019 - Budget Principal
Affectation du résultat du Compte Administratif 2019 - Budget Annexe des Activités Nautiques
Affectation du résultat du Compte Administratif 2019 - Budget Annexe de la Programmation Culturelle
Expérimentation et signature de la convention sur le Compte Financier Unique (CFU)
Frais, fêtes, cérémonies et réceptions
Versement d’une subvention exceptionnelle au Budget Annexe des Activités Nautiques suite aux différents évènements subis par la ville
Budget supplémentaire - Exercice 2020 - Budget Principal
Budget supplémentaire - Exercice 2020 - Budget Annexe des Activités Nautiques
Budget supplémentaire - Exercice 2020 - Budget Annexe de la Programmation Culturelle
Lutte contre la propagation du COVID-19 – Approbation d’une convention entre la commune et la CACPL pour la fourniture de matériel sanitaire d’urgence
Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - Désignation des commissaires
Intercommunalité - Désignation de deux représentants du Conseil Municipal au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lérins (CACPL)
Syndicat Mixte d’Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée (SICTIAM) - Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant
Action en faveur du logement - Instauration d’une procédure d’autorisation préalable au changement d’usage des locaux d’habitation
MADAME CHRISTINE LEQUILLIEC
Comité de direction de l’Office de Tourisme et des Congrès - Modification de la composition du Comité de Direction
MONSIEUR GILLES GAUCI
Dénomination de la future place située entre Estérel Gallery et le programme immobilier « Absolu Cœur Mandelieu » : Place de France
MADAME CLAUDE CARON
Associations et organismes divers – Attributions et modification de subventions – Exercice 2020
MONSIEUR GEORGES LORENZELLI
Conseil d’Administration du Collège Albert Camus - Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant par le Conseil Municipal
Action en faveur de la petite enfance - Achat de matériels informatique, d’équipement et d’activité, de mobilier, d’agencements et d’aménagements en investissement pour les accueils de loisirs et les activités périscolaires - Demande de subvention à la caisse d’allocations familiales
MADAME SOPHIE DEGUEURCE
Approbation du Règlement Intérieur concernant les activités dispensées au Centre Culturel Municipal (Bâtiments Esterel Gallery et Espace Liberté)
MONSIEUR SERGE DIMECH
Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les Canaux de la Siagne et du Loup (SICASIL) - Désignation de nouveaux membres de la commune au sein du comité syndical
Désignation d’un Conseiller Municipal en charge des questions de défense
MADAME MURIEL BERGUA
Soutien au commerce de proximité - Avenant N°1 au sous-traité d’exploitation du kiosque 1 « La Palmeraie » sur les plages de la Siagne
Soutien au commerce de proximité - Avenant N°1 au sous-traité d’exploitation du kiosque 2 « Les Sables d’Or » sur les plages de la Siagne
Soutien au commerce de proximité - Avenant N°1 au sous-traité d’exploitation du kiosque 3 « Les Dauphins » sur les plages de la Siagne
Soutien au commerce de proximité - Avenant N°1 au sous-traité d’exploitation du kiosque 4 « La Raguette » sur la plage de la Raguette
Soutien au commerce de proximité - Avenant N°1 au sous-traité d’exploitation des activités nautiques à moteur sur les plages de la Siagne
Soutien au commerce de proximité - Avenant N°1 au sous-traité d’exploitation des activités nautiques à moteur sur la plage de la Rague
Soutien au commerce de proximité - Avenant N°4 au sous-traité d’exploitation d’un établissement balnéaire sur les plages de la Siagne – Lot 1
Soutien au commerce de proximité - Avenant N°2 au sous traite d’exploitation d’un établissement balnéaire sur les plages de la Siagne – Lot 2
Soutien au commerce de proximité - Avenant N°1 au sous traite d’exploitation d’un établissement balnéaire sur la plage de la Rague
Transition énergétique - Déploiement du Plan vélo, création d’une prime à l’achat de vélo électrique
Valorisation des actions d’efficacité énergétique par le biais du mécanisme des « CEE » (Certificats d’Economie d’Energie) - Approbation de deux conventions valorisant ce dispositif
Mandelieu-La Napoule - Commune littorale aux enjeux économiques et environnementaux spécifiques - Adhésion à l’Association Nationale des Elus du Littoral (ANEL)
Service citoyen et transition énergétique - Mise en place de navettes « MIMOPLAGE » - Signature d’une convention entre la Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lérins et la Commune de Mandelieu-La Napoule portant sur la prise en charge des coûts d’exploitation de la navette « MIMOPLAGE »
MONSIEUR PATRICK SCALA
Approbation du dispositif de surveillance et d’intervention et du Règlement Intérieur applicables au Centre Nautique Municipal
MONSIEUR PATRICK PEIRETTI
Création de la Commission Communale pour l’Accessibilité
Approbation d’une convention cadre d’occupation domaniale avec GRDF pour l’installation et l’hébergement d’équipements de télérelève en hauteur
Approbation d’une convention tripartite (Commune - CACPL - CD06) de mise à disposition des emprises, de répartition des travaux et de remise des aménagements, relatifs à la réalisation du parking « MERMOZ »
MONSIEUR ERIC CHAUMIER
Piétonisation du Boulevard Henri Clews – Création d’un marché des créateurs à la Napoule
MADAME JULIE FLAMBARD
Association Syndicale Libre Absolu Cœur Mandelieu – Désignation de deux représentants de la Commune
Association Syndicale Libre Le Carré des Arts – Désignation de deux représentants de la Commune
Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Désignation de cinq Représentants Titulaires et de cinq Représentants issus du milieu Associatif Local
Approbation d’une convention de mise à disposition de locaux communaux au CCAS pour l’EHPAD Floribunda
Jardins Familiaux – Exonération de la redevance pour l’année 2020
Modification du Règlement Intérieur
Avenant N°1 à la convention de Délégation de Service Public de gestion et d’exploitation du Casino
Protection fonctionnelle de Monsieur Henri LEROY
MONSIEUR CHARLES BAREGE
Préservation du cadre de vie - Approbation du Règlement Local de Publicité (RLP)
Abrogation de la Charte de la Commande Publique en vigueur
MONSIEUR DIDIER LAUMONT
Politique en faveur de l’habitat - Convention habitat à caractère multi-sites conclue entre la commune et l’EPF PACA - Acquisition de la parcelle cadastrée Section AN 21
Acquisitions et cessions foncières de l’année 2019 – Bilan et approbation
Lutte contre l’inondabilité - Approbation d’un fonds de concours pour la Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lérins dans le cadre de la lutte contre les inondations du Riou de l’Argentière
Lutte contre l’inondabilité - Approbation d’un fonds de concours pour la Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lérins dans le cadre des travaux post-crues 2019
$Lutte contre l’inondabilité - Consultation de la Commune sur le projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles d’Inondations (PPRI)
Acquisition des lots de copropriété N°3 et N°803 de la Résidence « Marco Polo » appartenant à Madame BRUN-CHRYSANTOS
MONSIEUR PATRICK SALEZ
Versement d’une prime exceptionnelle dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire du COVID 19
Résiliation de la Convention portant sur la création du service commun Des Systèmes d’Information et des Télécommunications (DSIT) entre la Commune et la Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lérins (CACPL)
Mandats spéciaux
Ouverture de postes budgétaires - Mise à jour du tableau des effectifs
MONSIEUR PHILIPPE MARAFETTI
Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES) - Désignation d’un représentant
Evènement Sport Nature 2020 - Report de la 5ème édition du Trigames - Triathlon de Mandelieu
Mandelieu Sport par Nature - Organisation de la 5ème édition de la course à pied « Les Foulées », renommée « Urban Trail de Mandelieu » le 4 octobre 2020
MONSIEUR GILBERT DEPERI
Conseil d’Administration du Collège des Mimosas - Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant par le Conseil Municipal
MONSIEUR DIDIER SOBRIE
Désignation de deux Conseillers Municipaux pour représenter la Commune lors des Assemblées Générales des Copropriétés
Association foncière urbaine libre de l’ensemble immobilier « Riviera Park » - Désignation de deux représentants de la Commune
Association Syndicale Libre de la Siagne et de l’Argentière - Désignation de deux représentants de la Commune
MONSIEUR REVET-SERVETTAZ
Embellissement du cadre de vie - Signature de la convention relative aux travaux de déplacement des réseaux de communications électroniques rue Yves BRAYER par ORANGE
Embellissement du cadre de vie - Signature de la convention pour le déplacement en souterrain des réseaux aériens de communication entre la Société ORANGE et la Commune de Mandelieu-La Napoule : Place de la Fontaine, rue du Vieux Puits, rue des Abaguiers et rue du Chantier Naval
Embellissement du cadre de vie - Signature de la convention pour le déplacement en souterrain des réseaux aériens de communication entre la Societe ORANGE et la commune de Mandelieu-La Napoule : place du Château, rue jeanne Terrats, rue de l’Enseignure, impasse de la Calanque et rue de la Pinea
MADAME MARIE-HELENE REY-COLLET
Syndicat Départemental de l’Electricité et du Gaz (S.D.E.G.) - Désignation d’un représentant Titulaire et d’un représentant Suppléant
Syndicat de Gestion d’une Fourrière Intercommunale (S.G.F.I.) - Désignation de deux représentants
Valérie Noriega