6 octobre 2021
C’est demain à partir de 9h et de nombreuses délibérations à l’ordre du jour, suivre en direct
Jeudi 7 octobre 2021 à 9 heures se tiendra le prochain Conseil municipal de Nice
Lancés le 1er octobre 2021, les Accords de Nice pour le Climat proposent à tous les acteurs du territoire et à tous les citoyens de s’engager dans une stratégie de transition concrète. La Ville de Nice se porte volontaire pour être aux avants-postes de l’action contre le dérèglement climatique et met à l’ordre de son Conseil Municipal des délibérations fortes visant à l’accélération de la transition écologique pour une Ville verte et bleue. Nice, ville verte mais aussi culturelle puisqu’après la consécration de l’inscription au patrimoine mondial de l’Unesco, la Ville poursuit sa politique proactive en matière de culture. Parmi les autres délibérations, les élus de la Ville de Nice auront à se prononcer sur l’adhésion à la Métropole des communes de Drap et Châteauneuf-Villevieille.
Parmi les principales délibérations à l’ordre du jour :
0.2 Programme d’accélération de la transition écologique pour une Ville verte et bleue.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver un programme d’accélération de la transition écologique pour une Ville verte et bleue, porteuse de bienfaits pour la santé de nos concitoyens, la protection des biens et des personnes et la biodiversité.
0.3 Opération un arbre par habitant.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver les plantations de 280 000 arbres sur 5 ans dont la programmation est prévue au plan pluriannuel d’investissement et estimée à 1450 000 euros.
0.4 Prolongement de la Promenade du Paillon - Bilan de la concertation publique et engagement des procédures afférentes au projet.
Il est proposé au Conseil municipal de donner un avis favorable au bilan de la concertation publique relative au prolongement de la Promenade du Paillon et d’approuver la poursuite des démarches pour la mise en oeuvre du projet sur la base des objectifs d’aménagement et des orientations présentées, enrichis par la concertation. Dans ce cadre, il est également proposé d’autoriser monsieur le Maire à saisir madame la Ministre de la Culture en vue d’obtenir l’autorisation de démolir l’actuel bâtiment du Théâtre National de Nice, en cohérence avec l’objectif de prolongement la Promenade du Paillon et de développement des ilots de fraicheur urbains, d’une part, et de développement du spectacle vivant, en général, et du théâtre, en particulier, par le biais de nouveaux lieux de création et de spectacle (ensemble Saint-François, théâtre éphémère puis Palais des Arts et de la Culture, Iconic) mis à disposition du Théâtre National de Nice, d’autre part.
1.1 Mise en place d’un plan de lutte contre les punaises de lit sur la ville de Nice.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver la mise en place d’un plan de lutte contre les punaises de lit afin de répondre aux sollicitations des administrés et assurer la communication la plus large pour lutter contre ce fléau.
5.2 Attribution d’une subvention à l’Université Côte d’Azur pour la mise en place d’un projet expérimental portant sur un observatoire des inégalités sociales en santé.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver l’attribution d’une subvention de 22 800 euros à l’Ecole Universitaire de Recherche d’Economie et de Management de l’Université Côte d’Azur qui permettra d’étudier et de proposer des solutions innovantes pour l’interprétation et l’exploitation des données du territoire déterminantes en santé dans le but d’améliorer et d’orienter les politiques publiques locales de bien-être et de santé.
7.3 Accueil de jeunes patients au parc Phoenix – Convention de partenariat avec la Fondation Lenval.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver la convention pour l’accueil des enfants en provenance de la Fondation Lenval au parc Phoenix et de leur permettre un accès gratuit au site et aux activités pédagogiques proposées et de permettre aux animateurs pédagogiques du parc Phoenix d’animer des visites ou ateliers pédagogiques à distance et/ou au sein de la Fondation pour les jeunes patients ne pouvant se déplacer.
37.1 Lancement d’études pour l’implantation de deux Maisons de Santé Pluri Professionnelles et Maison Sport Santé portées par la ville de Nice sur son territoire et adoption d’une charte pour les maisons de santé de la ville de Nice.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver le lancement des études nécessaires à l’implantation de deux Maisons de Santé Pluri-Professionnelles et Maisons Sport Santé portées par la ville de Nice, de solliciter des financements extérieurs et d’adopter la charte des maisons de santé de la ville de Nice prévoyant l’adhésion au dispositif "Nice Santé+".
6.1 Labellisation de la ville de Nice "Ville amie des Aînés".
Il est proposé au Conseil municipal d’adopter le principe d’un engagement de la ville de Nice à la labellisation " Ville Amie des Aînés ".
6.2 Programme Sur les bancs de la fac - Convention de partenariat avec l’Université Côte d’Azur.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver la convention de partenariat à intervenir avec l’Université Côte d’Azur afin de mettre en place un programme-pilote intitulé Sur les bancs de la fac facilitant l’accès des seniors à l’enseignement universitaire
6.3 Renouvellement de la convention de partenariat avec l’auto-école associative Ecole de Vie.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver la convention de partenariat à intervenir avec l’auto-école associative "Ecole de Vie" afin de faire bénéficier les seniors d’ateliers de formation et de remise à niveau du code de la route et de la sécurité routière
1.11 Organisation de la VIIème Conférence Internationale du Forum Européen pour la Sécurité Urbaine du 20 au 22 octobre 2021.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver l’attribution d’une subvention au Forum Européen pour la Sécurité Urbaine pour l’organisation de sa VIIème Conférence Internationale à Nice du 20 au 22 octobre 2021.
1.14 Transmission d’images de vidéo protection - Convention de partenariat avec ADOMA et l’Etat.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver la convention de partenariat à intervenir avec ADOMA et l’Etat relative à la transmission d’images de vidéo protection en temps réel du bailleur vers le Centre de Supervision Urbain géré par la police municipale de Nice, dès que les circonstances l’exigent, pour une durée limitée au temps nécessaire à l’intervention des services de la police nationale et municipale, sur déclenchement du boîtier d’alerte.
4.1 Protocole d’accord avec CIVIPOL en matière d’appui à la mise en place d’une police de proximité au Liban.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver la participation d’agents de la ville de Nice en qualité d’experts pour former les forces de sécurité libanaises dans le cadre du projet "Promoting Community Policing in Lebanon".
21.1 Attribution de subventions à des associations de commerçants dans le cadre de la dynamisation des quartiers.}
Il est proposé au Conseil municipal d’attribuer des subventions pour un montant total de 53 100 euros à 10 associations de commerçants afin de soutenir des projets qu’elles organisent sur 2021 visant à dynamiser les quartiers de Nice.
0.1 Inscription de Nice sur la liste du patrimoine mondial, au titre des quartiers façonnés par la villégiature hivernale.
Il est proposé au Conseil municipal de prendre acte de l’inscription de Nice sur la liste du patrimoine mondial, au titre des quartiers façonnés par la villégiature hivernale.
4.2 60ème anniversaire du décès d’Albert Camus – Convention de partenariat avec ARSUD dans le cadre d’une exposition dédiée à l’auteur.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver la convention de partenariat à intervenir avec ARSUD afin de mener à bien les évènements consacrés à l’auteur Albert Camus et notamment l’organisation d’une exposition.
11.1 Transfert de la compétence d’archéologie préventive des communes membres à la Métropole Nice Côte d’Azur et mise à jour des statuts de la Métropole Nice Côte d’Azur.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver le transfert de la compétence d’archéologie préventive des Communes membres à la Métropole Nice Côte d’Azur et la mise à jour des statuts métropolitains (pour le transfert de cette nouvelle compétence et l’actualisation du nombre de sièges dévolus à chaque commune au sein du Conseil métropolitain).
11.4 Contrat de dépôt du fonds d’archives du Théâtre National de Nice aux Archives Nice Côte d’Azur.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver le contrat de dépôt des archives du Théâtre National de Nice au service des Archives Nice Côte d’Azur.
15.1 Nice 100% Culture à l’école – Financement du programme
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver l’attribution de subventions à 18 associations culturelles pour un montant total de 102 993 euros et à 11 artistes pour un montant de 68 614 euros dans le cadre du dispositif 100 % culture à l’école.
15.3 Convention de partenariat pour le développement des bibliothèques sous main de justice du département des Alpes-Maritimes avec l’Agence régionale du livre, le Service pénitentiaire d’insertion et de probation des Alpes-Maritimes, la Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Alpes-Maritimes et la Ville de Grasse (réseau des bibliothèques).
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver la convention de partenariat pour le développement des bibliothèques sous main de justice du département des Alpes-Maritimes avec l’Agence régionale du livre, le Service pénitentiaire d’insertion et de probation des Alpes-Maritimes, la Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Alpes Maritimes et la ville de Grasse.
28.1 Fonds d’aide aux théâtres dans le cadre de la crise sanitaire de la Covid-19 - Attribution de subventions diverses.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver le versement de subventions permettant aux théâtres privés de relancer leur activité de diffusion de spectacles, considérablement réduite par les mesures d’urgence prises dans le cadre de la crise sanitaire Covid-19.
16.1 Dispositif d’accueil solidaire en faveur des jeunes enfants de femmes victimes de violences conjugales – Convention de partenariat avec le Centre Communal d’Action Sociale
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver la convention de partenariat à intevenir avec le Centre Communal d’Action Sociale afin de faire bénéficier les femmes victimes de violences conjugales d’une priorité sur la liste d’attente des crèches municipales correspondant à 10 places d’accueil.
0.5 Adhésion de la commune de Châteauneuf-Villevieille à la Métropole Nice Côte d’Azur.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver l’adhésion de la commune de Châteauneuf Villevieille à la Métropole Nice Côte d’Azur.
0.6 Adhésion de la commune de Drap à la Métropole Nice Côte d’Azur.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver l’adhésion de la commune de Drap à la Métropole Nice Côte d’Azur.
Valérie Noriega