ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 septembre 2021.
INFORMATIONS
Décisions municipales, marchés et avenants pris en application des articles L.2122-22 Code Général des Collectivités Territoriales et par application de la délibération du Conseil Municipal en date du 27 mai 2020.
Communication aux Conseillers Municipaux conformément à l’article L2123-24-1-1 du C.G.C.T
RESSOURCES HUMAINES
Monsieur Patrick SALEZ : Présentation du rapport sur l’égalité Femmes – Hommes sur le territoire de la Commune de Mandelieu-La Napoule
FINANCES
Monsieur le Maire : Rapport d’Orientations Budgétaires 2022
Monsieur Dominique CAZEAU : Décision Modificative n°3 – Budget Principal – Exercice 2021
Monsieur Dominique CAZEAU : Affectation du résultat du Compte Administratif 2020 – Annule et remplace
Monsieur Dominique CAZEAU : Dissolution du Budget Annexe « Programmation culturelle » et intégration vers le budget principal de la Ville
Monsieur Dominique CAZEAU : Admission en non-valeur de créances de taxes d’urbanisme
Monsieur Dominique CAZEAU : Demande d’admission en non-valeur
ADMINISTRATION GENERALE
Monsieur le Maire : Rapport de suivi des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) concernant la gestion de la Commune au cours des exercices 2013 à 2017
INTERCOMMUNALITE
Monsieur le Maire : Intercommunalité – Présentation du rapport annuel d’activités 2019 de la Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lérins
Monsieur le Maire : Intercommunalité – Présentation du rapport annuel d’activités 2020 de la Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lérins
SECURITE
Monsieur Serge DIMECH : Réactivation du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance à l’échelon communal et création d’un Conseil pour les Droits et Devoirs des Familles
FAÇADE MARITIME
Madame Muriel BERGUA : Rapport annuel d’activités de l’année 2020 de la SARL La Rague Watersport, délégataire du service public des activités nautiques à moteur de la plage de la Rague
Madame Muriel BERGUA : Rapport annuel d’activités de l’année 2020 de la SAS Mandelieu Fun Sport, délégataire du service public des activités nautiques à moteur des plages de la Siagne
Madame Muriel BERGUA : Rapport annuel d’activités de l’année 2020 de M. SCHUPPEN Jean-Michel, délégataire du service public des plages de la Siagne - Kiosque n°1 – « La Palmeraie »
Madame Muriel BERGUA : Rapport annuel d’activités de l’année 2020 de la SARL « Les Dauphins de Mandelieu », délégataire du service public des plages de la Siagne – Kiosque n°2 – « Les Sables d’Or »
Madame Muriel BERGUA : Rapport annuel d’activités de l’année 2020 de la SARL « MANZOSOL », délégataire du service public des plages de la Siagne – Kiosque n°3 – « Les Dauphins »
Madame Muriel BERGUA : Rapport annuel d’activités de l’année 2020 de la SARL SAMC, délégataire du service public de la plage de la Raguette – Kiosque n°4
Madame Muriel BERGUA : Rapport annuel d’activités de l’année 2020 de la SAS « Le Sweet » délégataire du service public des plages de la Siagne – Lot n°1 – « Le Sweet »
Madame Muriel BERGUA : Rapport annuel d’activités de l’année 2020 de la SARL « CORASIA », délégataire du service public des plages de la Siagne – Lot n°2 – « La Plage »
Madame Muriel BERGUA : Rapport annuel d’activités de l’année 2020 de la SAS Plages des Iles, délégataire du service public de la plage de la Rague
Monsieur Charles BAREGE : Optimisation et coordination de moyens - Constitution d’un groupement de commandes en vue de l’achat en commun de prestations de nettoyage des plans d’eau des communes de Cannes, Vallauris Golfe-Juan, Mandelieu-La Napoule et Théoule sur Mer
Monsieur le Maire : Approbation du principe de la reprise en régie du service public d’exploitation du Port de la Rague – Approbation du choix du mode de régie – régie avec autonomie financière
Monsieur le Maire : Approbation des statuts de la régie du Port de la Rague
Monsieur le Maire : Approbation du règlement intérieur de la régie du Port de la Rague
Monsieur le Maire : Fixation du montant de la dotation initiale et des conditions de remboursement des sommes mises à disposition de la régie du Port de la Rague
Monsieur le Maire : Désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie du Port de la Rague
RESSOURCES HUMAINES
Monsieur Patrick SALEZ : Utilisation des véhicules de service – Actualisation du dispositif pour l’année 2022 – Actualisation du Règlement Intérieur
Monsieur Patrick SALEZ : Ouverture de postes budgétaires – Modification d’emplois – Mise à jour du tableau des effectifs
Monsieur Patrick SALEZ : Recensement de la population – Coordonnateur de l’enquête – Agents recenseurs – Conditions de rémunération
TRAVAUX
Monsieur Patrick PEIRETTI : Approbation d’un protocole transactionnel avec la société Véolia Energie France – Marché de réhabilitation des équipements de climatisation de la médiathèque
URBANISME
Monsieur Didier LAUMONT : Procédure de déclaration de projet n°1 – Gaveliers Nord – Concertation préalable volontaire – Bilan de la concertation
Monsieur Didier LAUMONT : Prescription de la révision générale du PLU – définition des objectifs poursuivis et modalités de concertation
Monsieur Didier LAUMONT : Enquête Publique portant sur la demande d’autorisation environnementale concernant le bassin écreteur de crues du vallon de la Théoulière – Avis du Conseil Municipal
FONCIER
Monsieur Didier LAUMONT : Lutte contre l’inondabilité : Modification de la délibération N°32/21 du 29 Mars 2021 portant autorisation d’acquisition et de démolition avec la participation de l’Etat de la parcelle cadastrée AK 259, située 1162, avenue Jean Mermoz – Mandelieu-La Napoule au titre du Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs dit « Fonds Barnier »
SERVICE PUBLIC DES JEUX
Madame Julie FLAMBARD : Rapport annuel d’activités de la SAS gestion du casino, délégataire du service public des jeux – Exercice du 01/11/2019 au 31/10/2020
JEUNESSE
Monsieur Georges LORENZELLI : Tarifs de restauration scolaire applicables au 1er Janvier 2022
Monsieur Gilbert DEPERI : Approbation de l’avenant n°2 au contrat de concession de la restauration scolaire et municipale conclu avec la société Elior restauration
Monsieur Gilbert DEPERI : Rapport annuel d’activités de l’année 2019/2020 de la société Elior restauration, délégataire du service public de la restauration scolaire et municipale
Monsieur Gilbert DEPERI : Participation aux frais de restauration des écoles publiques – Approbation de la convention avec la Commune de Théoule sur Mer
Monsieur Gilbert DEPERI : Participation aux frais de restauration des écoles publiques – Approbation de la convention avec la Commune de Cannes
SENIORS
Madame Sandra GUERCIA-CASCIO : Approbation d’une convention de partenariat entre la Commune et l’Association « Physique et Conscience » - Centre d’Animations Eden Parc
Madame Sandra GUERCIA-CASCIO : Approbation d’une convention de partenariat entre la Commune et l’Association « Vita Liberta » - Centre d’Animations Eden Parc
Madame Sandra GUERCIA-CASCIO : Approbation d’une convention de partenariat entre la Commune et l’Association « Zen Assistance » - Centre d’Animations Eden Parc
Madame Sandra GUERCIA-CASCIO : Approbation d’une convention de partenariat entre la Commune et l’Association « Bulle de magie » - Centre d’Animations Eden Parc
CULTURE
Madame Claude CARON : Parrainage pour la fête du Mimosa 2022
Madame Sophie DEGUEURCE : Rapport annuel d’activités de la SARL Aix Films, délégataire du service public du cinéma - Exercice 2020
Valérie Noriega