10 mars 2022
Comme habituellement vous pourrez le suivre en direct sur le site de la Métropole
Le prochain Conseil Métropolitain se tiendra ce vendredi 11 mars 2022 à partir de 9 heures 30. Il sera diffusé en direct sur le site de la Métropole Nice Côte d’Azur : www.nicecotedazur.org.
A l’occasion de ce conseil, seront votées deux délibérations relatives au soutien de la Métropole Nice Côte d’Azur en faveur du peuple ukrainien mais aussi des entreprises métropolitaines touchées directement par la guerre en Ukraine.
L’ordre du jour du Conseil Métropolitain comprendra par ailleurs le vote du budget 2022. Après un budget 2021 marqué par un niveau historique d’investissements pour répondre aux exigences de la relance économique et de la reconstruction de nos vallées après le passage de la tempête Alex, le principe de solidarité continuera à être l’un des fondements des orientations budgétaires de la Métropole en 2022, avec la poursuite des travaux de reconstruction de nos vallées, l’engagement d’une nouvelle phase de travaux de proximité dans le cadre du Plan pluriannuel d’investissement croissance, emploi, environnement et l’augmentation de l’enveloppe de dotation de solidarité métropolitaine après l’adhésion des communes de Châteauneuf-Villevieille et de Drap. Conformément à ses engagements, la Métropole poursuivra, en outre, les actions de fond engagées en faveur de la relance économique et de la transition écologique.
0.1 > Invasion de l’Ukraine par les forces armées de la Fédération de Russie – Plan de soutien de la Métropole en faveur du peuple ukrainien
Il est proposé d’approuver le plan d’urgence en faveur du peuple ukrainien mis en place par l’Agence de Sécurité Sanitaire, Environnementale et de Gestion des Risques.
2.2 > Budget primitif – Exercice 2022 – Budget principal
Il est proposé d’approuver le budget primitif 2022 du budget principal.
2.25 > Vote des taux de fiscalité locale 2022
Il est proposé d’approuver les taux de fiscalité directe locale pour l’année 2022.
0.2 > Tempête Alex – Fonds de reconstruction exceptionnels – Attribution d’une aide exceptionnelle par l’Etat au titre des opérations résilientes
Il est proposé d’approuver les démarches engagées auprès de l’Etat pour déterminer les aménagements résilients, structurants et emblématiques qui seront retenus au titre du fonds de reconstruction exceptionnel à la suite du passage de la tempête Alex, sur la base d’une enveloppe d’aide à hauteur de 50 000 000 d’euros.
0.3 > Mise en place d’une aide à la mobilité pour les actifs résidents de la Métropole Nice Côte d’Azur
Il est proposé d’approuver l’instauration d’une aide à la mobilité pour soutenir le pouvoir d’achat des résidents de la Métropole Nice Côte d’Azur afin de faire face à la hausse des prix des carburants.
0.4 > Subvention pour soutenir la conversion de véhicules thermiques au bioéthanol
Il est proposé au Conseil métropolitain d’approuver la mise en place d’une subvention pour soutenir la conversion de véhicules thermiques au bioéthanol pour 2022 suivant les conditions définies dans le dossier de demande de subvention.
102.1> Parc des expositions et des congrès – Concession d’aménagement
Il est proposé d’approuver la concession d’aménagement à conclure avec la Société Publique Locale Côte d’Azur Aménagement afin de lui confier la réalisation de l’opération d’aménagement du Parc des Expositions et des Congrès et des espaces publics associés.
102.4 > Adoption de la nouvelle démarche Charte Chantier Vert
Il est proposé d’adopter la nouvelle charte Chantier vert, qui actualise la démarche élaborée en 2009.
0.5 > Adoption du guide prudentiel des élus du Conseil métropolitain
Il est proposé d’adopter le guide prudentiel à destination des élus métropolitains, établi en lien avec le Déontologue du Conseil métropolitain. Ce guide a vocation à accompagner, de manière pratique, pour l’exercice de leur mandat.
0.6 > Ethique et déontologie - Renforcement du dispositif de prévention des risques d’atteinte à la probité
Il est proposé de poursuivre l’engagement de la Métropole Nice Côte d’Azur en matière d’éthique et de déontologie par le renforcement de son dispositif de prévention et de lutte contre les atteintes à la probité.
Valérie Noriega