4 octobre 2022
Le prochain Conseil Métropolitain se tiendra le jeudi 6 octobre 2022 à partir de 9 heures. Jeudi 6 octobre 2022 à partir de 9h, se tiendra au Centre Universitaire Méditerranéen pour suivre le Conseil Métropolitain. Il sera également diffusé en direct sur le site de la Métropole Nice Côte d’Azur : www.nicecotedazur.org. Principales délibérations à l’ordre du jour.
0.1 Plan de sobriété énergétique et de soutien au pouvoir d’achat.
Il est proposé au Conseil métropolitain d’approuver le plan de sobriété énergétique de la Métropole Nice Côte d’Azur, qui va permettre d’apporter une réponse adaptée à la situation actuelle de pénurie croissante et de hausse constante du coût des énergies classiques.
0.2 Aide au pouvoir d’achat - Pérennisation du dispositif d’aide au covoiturage dès la fin de l’expérimentation.
Il est proposé au Conseil métropolitain d’approuver le renouvellement du dispositif d’aide au covoiturage pour la durée de l’accord-cadre en cours de préparation soit pour une durée maximale de 4 ans.
4.1 Lancement d’un concours de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un parking relais en lien avec la ligne de téléphérique Nice-Saint-Laurent-du-Var et création d’une Commission d’Appel d’Offres spécifique.
Il est proposé au Conseil métropolitain d’approuver, d’une part, le lancement du concours pour la réalisation de l’opération « parking relais en lien avec la ligne téléphérique Nice / Saint-Laurent-du-Var », en vertu des articles R.2162-15 à R.2162-24 du code de la commande publique, et d’autre part, la création d’une commission d’appel d’offres spécifique et temporaire, dont les membres feront partie du jury chargé de désigner le lauréat du concours de maîtrise d’œuvre.
10.1 Stratégie énergétique du territoire - Lancement du schéma d’accélération des énergies renouvelables.
Il est proposé au Conseil métropolitain d’approuver le schéma directeur métropolitain des énergies. Ce Schéma constitue l’action n°III 4.1 du Plan climat air énergie territorial 2019-2025 approuvé par délibération en date du 25 octobre 2019. Cette délibération vise à conforter le positionnement de la Métropole comme « autorité organisatrice » de la transition énergétique locale et donc du système énergétique local, à guider les actions de court et moyen terme en matière de transition énergétique dans un contexte de réchauffement climatique et, enfin, à cartographier de manière précise les actions à mettre en œuvre dans un calendrier 2026 - 2035.
10.5 Création d’un projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) au niveau métropolitain.
Il est proposé au Conseil métropolitain d’adopter le principe de la création d’un Projet de Territoire pour la Gestion de l’Eau au niveau métropolitain.
0.3 Tempête Alex des 2 et 3 octobre 2020 - Bilan 2022 des actions menées par la Métropole en faveur de la reconstruction des vallées de la Vésubie et de la Tinée.
Il est proposé au Conseil métropolitain de prendre acte des actions menées en 2022 par la Métropole en faveur de la reconstruction des vallées de la Vésubie et de la Tinée
4.2 Commune de Nice - Création d’un parking public sous la place Wilson - Approbation du principe de délégation de service public pour la construction et l’exploitation du parking.
Il est proposé au Conseil métropolitain d’approuver le principe de délégation de service public pour la construction et l’exploitation du parking Wilson à Nice.
0.5 Candidature au titre de Capitale Européenne de la Culture 2028 - Adoption de la Charte d’adhésion
Il est proposé au Conseil métropolitain d’adopter la Charte d’adhésion dans le cadre de la Candidature au titre de Capitale Européenne de la Culture 2022.
0.6 Election de Vice-Présidents de la Métropole Nice Côte d’Azur suite à vacances de poste.
Il est proposé au Conseil métropolitain d’élire des Vice-Présidents de la Métropole Nice Côte d’Azur au scrutin secret suite à vacance de postes.
22.1 Plan Local d’Urbanisme métropolitain - Approbation de la modification de droit commun n° 1.
Il est proposé au Conseil métropolitain d’approuver la modification de droit commun n° 1 du PLUm qui porte notamment sur des modifications des dispositions réglementaires, du zonage et des emplacements réservés et permet la réalisation de projets porteurs d’intérêt général et structurants pour le territoire.
2.1 à 2.8 Décisions Modificatives - Exercice 2022 - Budget Principal, Budget annexe de la régie des MIN d’Azur, Budget annexe de la régie pour l’exploitation des Ports d’Azur, Budget annexe de la régie pour l’exercice des missions d’autorité portuaire, Budget annexe de la régie du Centre de Formation d’Apprentis, Budget annexe de la gestion des déchets ménagers et assimilés, Budget annexe des Transports et Budget annexe de la régie Tempête Alex.
0.4 Fonds collectés en soutien à l’Ukraine - Répartition.
Il est proposé au Conseil métropolitain d’approuver la répartition des dons collectés dans le cadre du soutien à l’Ukraine auprès de différentes associations.
Valérie Noriega