13 octobre 2022
Le prochain Conseil Municipal se tiendra ce jeudi 13 octobre 2022 à partir de 14h00.
0.1 Détermination du nombre et du rang des Adjoints.
Il est proposé au Conseil municipal de déterminer le nombre et le rang des Adjoints.
0.2 Election d’Adjoints à la suite de vacances de poste.
Il est proposé au Conseil municipal d’élire des Adjoints à la suite de vacances de poste.
0.3 Convention avec la Fondation "Mémorial de la Shoah".
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver la convention de partenariat à intervenir avec la fondation "Mémorial de la Shoah" permettant notamment la création d’une antenne locale sur le territoire communal, concrétisant ainsi l’attachement de la Ville au Devoir de Mémoire.
15.1 Nice 100 % Culture à l’Ecole - Déploiement de la 2ème phase auprès de 51 écoles.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver le versement d’une subvention d’un montant total de 291 386 euros entre les 47 artistes et associations sélectionnés dans le cadre de l’appel à projet 100 % Culture à l’Ecole pour l’année scolaire 2022/2023.
17.2 Archives municipales et métropolitaines et réserves muséales - Lancement des études en vue de la réalisation de ces équipements.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver le lancement d’une étude de faisabilité et l’établissement de(s) programme(s) pour la création d’un nouvel équipement rassemblant les archives communales et métropolitaines et d’un nouvel équipement accueillant les réserves centralisées pour les collections des musées.
22.1 Candidature au Label Ville Européenne.
Il est proposé au Conseil municipal d’autoriser la ville de Nice à candidater au label ville Européenne décerné aux Villes qui s’engagent en faveur de la promotion des valeurs européennes sur leur territoire.
1.7 Plan de lutte contre les punaises de lit sur la ville de Nice - Octroi d’une aide financière - Modification et complément de la délibération n° 1.1 du 7 octobre 2021 portant sur le plan de lutte contre les punaises de lit sur le territoire de la ville de Nice.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver la convention déterminant les conditions d’attribution de l’aide financière selon les critères d’éligibilité. Un projet de participation financière à hauteur de 175 euros par foyer engageant des frais pour se débarrasser des punaises de lit dans leur logement a été incluse dans la stratégie de lutte contre les punaises de lit déclenchée en octobre 2021.
1.8 Acceptation de recettes et approbation de la convention de financement avec l’Agence régionale de Santé « Punaises de lit : s’informer, comprendre, agir avec la ville de Nice ».
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver la convention de financement à intervenir avec l’Agence Régionale de Santé Provence-Alpes-Côte d’Azur et d’accepter la subvention d’un montant de 26 000 euros.
5.4 Création d’un centre de vaccination - Acquisition du lot n° 17 sis 17, rue d’Italie appartenant à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver, dans le cadre de la création d’un centre de vaccination en centre-ville, l’acquisition du lot n° 17 dépendant d’un immeuble sis 17, rue d’Italie, cadastré section LA n° 181, appartenant à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie des Alpes-Maritimes au prix de 1 000 000 euros.
8.1 Mutuelle communale et solidaire en faveur des Niçoises et des Niçois - Convention tripartite avec le Centre Communal d’Action Sociale et la mutuelle Solimut.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver le partenariat à intervenir avec la mutuelle Solimut pour la mise en service d’une mutuelle sociale et solidaire en faveur des Niçoises et des Niçois.
51.1 Détermination des lauréats de l’appel à projet repérage et suivi des jeunes en difficultés scolaires ou d’insertion sociale et professionnelle dans le cadre du dispositif "Un diplôme, Un métier, c’est possible".
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver l’attribution de subventions de fonctionnement aux associations SOS Réussite Scolaire pour un montant de 20 000 euros et à la Fondation des Apprentis d’Auteuil pour un montant de 15 000 euros.
0.4 Dénominations de rues et espaces publics.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver les dénominations examinées en Commission des noms de rues et espaces publics.
2.2 Prolongement de la Promenade du Paillon - Principe de désaffectation et déclassement par anticipation du palais des congrès Acropolis - Approbation du principe de sa démolition.
Il est proposé au Conseil municipal de prendre acte de l’accord du ministère de la culture pour la démolition du Palais Acropolis, d’approuver sa désaffectation, de prononcer son déclassement par anticipation du domaine public communal, d’approuver sa démolition dans le cadre du projet de prolongement de la promenade du paillon et de la réalisation d’un parc des congrès et des expositions au Grand Arénas, et d’autoriser monsieur le maire à déposer une demande de permis de démolir.
7.1 Opération Un arbre par habitant - Convention de partenariat avec le Centre Hospitalier Universitaire de Nice.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver la convention de partenariat à intervenir avec le Centre Hospitalier Universitaire de Nice relative à la plantation d’arbres dans le cadre la politique municipale "Un arbre par habitant".
9.1 Approbation du principe de concession de service public pour le financement, la conception, la réalisation et l’exploitation du complexe nautique de la Cité des Sports - Lancement de la procédure de recherche d’un concessionnaire.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver le principe de concession de service public pour le financement, la conception, la réalisation et l’exploitation du complexe nautique de la Cité des Sports et le lancement de la procédure de recherche d’un concessionnaire.
21.2 Création d’une mission d’information et d’évaluation de la Gare du Sud
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver la création d’une mission d’information et d’évaluation de l’ancienne halle de la Gare du Sud.
22.5 Clôture, création, ajustement et mise à jour des autorisations de programme et crédits de paiement - Budget principal.
Il est proposé au Conseil municipal d’approuver l’actualisation (création, ajustement et mise à jour) des autorisations de programme et crédits de paiement du budget principal.
22.6 à 22.9 Décisions Modificatives - Exercice 2022 - Budget Principal, Budget annexe de la régie autonome de l’Opéra, Budget annexe de la régie autonome pour l’exploitation du Palais Acropolis et Nikaïa, Budget annexe de la régie pour l’exploitation de la fourrière automobile de la ville de Nice.
Valérie Noriega