DÉLIBÉRATIONS À L’ORDRE DU JOUR

Monsieur le Maire déclare la séance ouverte et procède à l’appel nominal ;
Monsieur le Maire désigne le secrétaire de Séance en application de l’article L. 2121-15 du C.G.C.T. ;
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU MARDI 11 AVRIL 2023
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU MARDI 09 MAI 2023

AFFAIRES GENERALES & FINANCIERES

1.1 - Mandat Spécial relatif au déplacement des Elus dans le cadre du jumelage CARROS / GRODZISK MAZOWIECKI
Rapporteur : Yannick BERNARD, Maire de la commune de CARROS ; Conseiller des Alpes-Maritimes & Conseiller Métropolitain Nice Côte d’Azur

1.2 - Convention de délégation à la Métropole pour l’organisation d’une procédure tendant à autoriser l’occupation du domaine public de la commune de CARROS par les opérateurs de vélos en libre-service sans station d’attache. Article L 1231-17 du Code des Transports
Rapporteur : Yannick BERNARD, Maire de la commune de CARROS ; Conseiller des Alpes-Maritimes & Conseiller Métropolitain Nice Côte d’Azur

Depuis 2009, la Métropole Nice Côte d’Azur dispose d’un service de vélos en libre accès dénommé Vélobleu. Il a permis de réaliser plus de 14 millions de locations de vélos avec 1 300 vélos mécaniques et 450 vélos à assistance électrique.
La commune de Carros souhaite également proposer un service de location de vélos en libre-service et donc une offre de transport pertinente à ses administrés dans leurs déplacements quotidiens ou dans leurs mobilités de loisirs. Ainsi, elle envisage de répondre favorablement au lancement d’un Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) soumis par la Métropole Nice Côte d’Azur avec délivrance d’une autorisation d’occupation temporaire du domaine public, conformément à l’article L.1231-17 du Code des Transports.
Un AMI qui sera délivré à deux opérateurs pour exercer leurs activités sur une durée de deux ans, reconductible une fois.
L’objectif ? Proposer une flotte d’environ 2 000 vélos, dont un tiers pourra être à propulsion mécanique et deux tiers à assistance électrique.
À noter que le stationnement des vélos se fera sur une partie des anciennes emprises des stations Vélobleu, mais aussi sur de nouvelles emprises à créer.

1.3 - Commande publique - Convention de groupement de commande entre la commune de CARROS et le Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) - Marchés Titres Restaurant
Rapporteur : Julien JAMET - Adjoint délégué au Pôle Politique Environnemental, au Pôle Gestion des déchets, au Pôle Grands Travaux & Président de la commission d’appel d’offres, Commande Publique

RESSOURCES HUMAINES

2.1 - Plan de Formation - Délibération modificative
Rapporteur : Martine PASSERON, Adjointe déléguée aux Instances, à la Gestion des Ressources Humaines, aux
Relations au Personnel et au Centre de Gestion des Alpes-Maritimes (C.D.G. 06)
2.2 - Organisation du temps de travail des Agents de la Police Municipale
Rapporteur : Christine HUERTAS, Adjointe déléguée à la Sécurité et à l’Etat Civil
2.3 - Papy Mamy Trafic
Rapporteur : Martine PASSERON, Adjointe déléguée aux Instances, à la Gestion des Ressources Humaines, aux
Relations au Personnel et au Centre de Gestion des Alpes-Maritimes (C.D.G. 06)

URBANISME & FONCIER

3.1 - Vente d’une parcelle de 728 m2 – LE BROC Section F, n° 9 sise Quartier les Mollieres au prix de 3 000 € au profit de Madame et Monsieur Stéphane TAKVORIAN
Rapporteur : Alain SERVELLA, Adjoint au Foncier et à l’Urbanisme

3.2 - Mise à disposition de locaux à titre gracieux entre la commune de CARROS et l’association "Comité des Fêtes de CARROS"
Rapporteur : Ludovic Othman, Adjoint au sport, au commerce, à l’emploi et au développement économique et à la
vie Associative

PETITE ENFANCE, EDUCATION, SPORT

4.1 - Règlement de pré-inscription du service Petite Enfance et critères d’accueil en crèche
Rapporteur : Valérie POZZOLI, Adjointe déléguée à l’Education et à l’Enfance

4.2 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association "Amicale Bouliste des Plans de CARROS" (A.B.P.C.)
Rapporteur : Ludovic Othman, Adjoint au sport, au commerce, à l’emploi et au développement économique et à la vie Associative

DECISIONS DU MAIRE

5.1 - Décisions du Maire
Rapporteur : Yannick BERNARD, Maire de la commune de CARROS ; Conseiller des Alpes-Maritimes & Conseiller Métropolitain Nice Côte d’Azur

Le conseil municipal sera également diffusé en direct sur le compte YouTube de la ville