Profession de foi du binôme "Assus-Curti Bâtonnat 2018"
Chers Confrères,
Chers amis,
Notre candidature en binôme au Bâtonnat et au Vice Bâtonnat vous a été annoncée clairement et loyalement, il y a deux mois, par une lettre déposée dans les boites de chacun des avocats du Barreau.
Respectueux des traditions nous en avions fait part chacun à notre Bâtonnier au préalable, sans que nous sachions encore que les dates annoncées pour le scrutin seraient repoussées (ou avancées selon les informations reçues) et à la dernière minute, nous laissant meilleur temps pour la réflexion et pour votre adhésion.
Nous voulons maintenant et après que le dernier Conseil de l’Ordre de l’année a pu se dérouler, vous faire part de nos intentions si, grâce à vous et aux membres de notre Barreau vous nous faites l’honneur de vos suffrages.
Nous nous présenterons chacun à une autre occasion, pour ceux qui voudraient mieux connaitre notre parcours.
Sachez seulement que nous avons été tous les deux membres du Conseil de l’Ordre pour deux mandats mais à des époques différentes.
Nos souvenirs sont de même nature, ceux de séances interminables où on délibère minutieusement et infatigablement sur des questions mineures ou dépassées, alors qu’en fin de séance, sont expédiées les décisions fondamentales sans débat véritable.
Souvenir et expérience aussi, d’un immense dévouement de conseillers loyaux et travailleurs, souvent surchargés pour avoir fait preuve d’une mise à disposition systématique quand certains n’y voient aucun avantage direct, préférant conserver une tranquillité passive, mais il est vrai, le plus souvent par découragement.
Chacun de nous deux se souvient des séances écourtées quand il s’est agi de se prononcer sans préparation sur les bilans comptables complexes, en début d’année, et donner quitus pour l’exercice passé, avec en arrière-plan, la nébuleuse CARPA dont ne pouvions comprendre en quoi elle pouvait être distincte de la communauté des avocats que nous représentions, même si nous saisissions bien qu’elle tenait les cordons de la bourse avec sérieux et transparence.
La CARPA a une grande fonction, mais elle n’est que financière et comptable, comptable des maniements par chaque confrère, comptable de ses placements, comptable des remboursements par l’ETAT à la Caisse qui l’avance de la rémunération des actes de service public accomplis par nous et par nous seuls.
Nous voulons aussi à l’exemple de certains bâtonniers qui ont eu le courage d’abandonner le système des cercles obscurs, faits de ceux qui ont été consultés en amont, faire des Conseillers des hommes et des femmes respectés et associés à tous les projets.
Ne plus se contenter d’une approbation de principe, recueillie, entérinée à l’ avance par le premier cercle, laissant aux petites mains, l’exécution fastidieuse des nombreuses tâches qui sont celles, de la représentation de 1200 avocats.
Ils ont à être présents, auprès des instances judiciaires et sociales, à répondre sans faillir aux taxations d’honoraires dans un contexte de progression en crise économique, à faire face et aux plaintes les plus hostiles et nombreuses dans un contexte de dénigrement de notre profession.
1200 avocats dont l’exercice professionnel est de plus en plus complexe, gagné par la précarité des moyens, et la peau de chagrin qui s’installe dans notre périmètre.
Il s’agit de faire face à des professions ou même à des officines outillées mais sans statut qui gagnent du terrain, celles-ci séduisent mais sont trompeuses, celles-là sont sérieuses mais n’ont pas la charge du service public de l’accès au droit et à la justice exercés chez nous par les plus défavorisés, soit parce qu’ils sont très jeunes, soit parce qu’ils en font un choix moral d’engagement sur le vrai sens du métier, soit parce que dans l’un ou l’autre cas, ils n’en ont pas le choix.
Voilà notre rencontre, par nos expériences, puis, nous nous sommes choisis parce que nous sommes complémentaires, par notre ancienneté, par nos spécialités, par nos idées.
Nos idées ?
Nous les partageons sans réserve, nous partageons le sens des mots qui loin de nous séparer nous unissent...
Le verbe est notre métier, le verbe est notre force, car nous sommes avant tout des avocats au service de tous les avocats, et nous lutterons, ensemble contre ceux qui ne veulent en rien de nos paroles et qui rêvent de tous bords, de nous faire taire, et de bâillonner la défense de l’être seul et faible, face à tous, face à une justice en crise par sa précarité, par son isolement aussi.
Nous voulons ici, par notre candidature, être les garants des principes qui nous réunissent tous, avec l’intention bien ferme de garder ce qui marche et qui a fait ses preuves, le GDP, par exemple.
A son sujet, les critiques entendues ne sont que détail face à la masse des désignations et grâce à l’implication des confrères qui s’y adonnent, qu’ils désignent ou qu’ils soient désignés.
Pour conserver ce qui a fait ses preuves, nous auront donc besoin des Conseillers en place et de tous les anciens Bâtonniers à nos côtés.
Nous pensons que chacun fait de son mieux et que cette confusion, cet abandon de l’appareil, cette lassitude, ce désintérêt, et parfois cette amertume, que nous entendons ci et là à propos de notre institution ordinale, ne se résoudront que dans de nouvelles règles de gouvernance qui, nous en sommes convaincus, permettront encore mieux au talent de chacun de s’exprimer à l’avenir.
Cette gouvernance s’articulera autour de la clarté et du respect des fonctions de chacun dans une vraie séparation des pouvoirs, avec une égalité entre tous et une égalité des armes pour tous.
Nous penserons actions de prévention plutôt que soupçon, défiance et sanction.
Nous prônerons la bienveillance sans cette indifférence masquée par une convivialité d’apparence et la noyade dans des dépenses peu maitrisées, même quand elles sont utiles.
Nous servirons la modernité au service de tous pour l’intérêt supérieur.
L’Ordre de Nice ne sera pas un repli sur soi, ou sur un seul, là où les autres Barreaux s’ouvrent aux temps modernes et aux actions d’intérêt général.
CLARTE ET SEPARATION DES POUVOIRS
La CARPA, vis-à-vis de nous ne devrait avoir d’autres rôles que de placer les fonds dont nous disposons, pour que les engagements de l’Ordre soient tenus. Nous voulons que la séparation du pouvoir ordinal et du pouvoir économique soit clairement adoptée et que soit plutôt privilégiée l’entente que la défiance.
Reste que côté Ordre son budget est défini de manière prévisionnelle en fonction des revenus envisageables pour l’année, ou pour les années d’engagement, il n’y pas lieu à confrontation.
Nous allons devoir faire face à un budget plus serré du fait de la chute des taux ? Les propositions que nous allons vous faire n’auront pas à en souffrir, mais nous serons très libres dans les dans leur adoption puisque nous n’aurons au Conseil de l’ORDRE qu’un vote consultatif, chacun, autant dire que nous aurons besoin de vous pour les convaincre, si ce soir nous parvenons à le faire, pour vous.
Le mode de consultation entre l’ORDRE et la Caisse doit être organisé autrement que par la présidence de droit du bâtonnier, Nous instaurerons des réunions trimestrielles communes entre le Conseil de l’Ordre et le bureau de la CARPA et nous favoriserons des contrepouvoirs par contrôle tiers.
Cette entente permettrait aussi des directives claires au personnel qui ne peut qu’être affaibli par une direction de façade, en concurrence avec celle qui est leur employeur statutaire, sachant que de surcroît tous les employés de l’Ordre comme ceux de la CARPA sont in fine au service de chaque avocat du Barreau et à tous, sans notre activité professionnelle il n’y aurait ni travail, ni salaires, nous ne sommes ni fournisseurs, ni clients, ni sous-traitants, si les fonds sont bien ceux de nos clients, c’est par notre activité à tous, qu’lls transitent chez leur employeur et c’est par notre existence que l’Ordre se justifie.
Nous voulons que toute dépense, quel que soit le mode de paiement, fasse l’objet d’une double signature quand elle sera de plus de 2000 euros, nous voulons aussi qu’elle soit pour celle de plus de 5000 euros, l’objet d’un appel d’offre.
La rémunération du Bâtonnier sera partagée avec celle du vice-Bâtonnier sans qu’elle ne soit globalement augmentée.
Il faut que des confrères non aguerris au chiffre puissent se faire élire, dans les deux instances ORDRE ET CARPA et il faut, réciproquement, que ceux du chiffre viennent au Conseil de l’ORDRE pour prendre la mesure du service public, tant sur le plan financier que sur la charge de travail qui pèse sur le jeune avocat.
Cette charge que tous les régimes politiques nous ont abandonnée en exigeant de surcroît que nous le fassions à des tarifs que ni leurs cadres ni leurs élus, ni leurs fonctionnaires mêmes, n’accepteraient, sans se soucier de la garantie pour une défense d’urgence que les règles d’honneur et de probité autant que de délicatesse soient garanties.
RESPECT DE CHACUN
Nous voulons être accessibles et que chacun puisse saisir l’ORDRE de toute question que l’un d’entre nous voudrait qu’elle soit débattue, et un horaire particulier pour cette question sera annoncé.
Nous serons économe du temps de nos confrères.
Pour tous, nous voulons une simplification de l’accès au service de L’ORDRE, il existe un comptoir pour le public et il n’y en a pas pour les avocats qui sont pourtant chez eux, cela, de plus, donnera une meilleure lisibilité et une nécessaire prestance pour les avocats extérieurs qui se perdent dans les couloirs après avoir parcouru un à un les bureaux, plus ou moins bien compris.
Chaque membre du Conseil agira dans une confiance totale, car comme l’ont fait certains Bâtonniers courageux, il n’y aura pas de question sérieuse à l’ordre du jour sans un rapport préalable de l’un deux.
Nous pensons ainsi améliorer le fonctionnement des membres du Conseil qui n’en seront que plus assidus et plus intéressés et plus aptes au débat.
CLARTE ET SEPARATION DES POUVOIRS
Nous voulons aussi que le conseil de l’ordre soit public, sauf dans les cas personnalisés, le huis clôt pouvant être ordonné à tout moment par le Vice-Bâtonnier., qui pourra aussi à tout moment décider d’une suspension des débats si le calme doit être retrouvé, tel un garde-fou pour chacun qui serait excessif, y compris le Bâtonnier, car être avocat, c’est aussi être fougueux pour convaincre.
PREVENTION ET SOLIDARITE
Nous voulons substituer aux contrôles des comptabilités inappropriés ou obsolètes un système de croisement des informations en amont, reçues, outils de la prévention, du secours et de la solidarité, les aides doivent être précoces pour être utiles.
Le Secours doit faire partie des outils de prévention des difficultés plutôt que de venir panser la plaie qui ne se refermera pas.
SEPARATION DES POUVOIRS ET BIENVEILLANCE
Cette volonté de prévention des difficultés de nos confrères, suppose que ceux-ci s’en ouvrent à leur Bâtonnier, qui doit donc être disponible, désintéressé, impartial, et discret.
Est-ce compatible avec le monopole de l’engagement des poursuites ?
Nous savons, comme nous l’avons exposé dans notre lettre d’intention qu’il ne peut y avoir de confusion entre les pouvoirs dû Bâtonnier et ceux du Vice-Bâtonnier.
Seul le Bâtonnier, représente le Barreau, seul, il l’engage, seul, il est l’interlocuteur des institutions, il ne peut déléguer ces fonctions même au Vice-Bâtonnier.
Il est légalement celui qui seul exerce les poursuites en concours avec le parquet, or le Bâtonnier ne saurait être à la fois le confident ancestral de ses confrères et leur accusateur futur, or cela aussi il ne peut le déléguer d’après le texte, nous avons ensemble cherché une solution :
Le Bâtonnier s’interdira en effet, de jouer les deux rôles, incompatibles, de confesseur et de procureur, quand, une fois les confidences reçues, une fois le cas venu à sa connaissance dans l’intimité du bureau du Bâtonnier, elle aurait à se confronter à l’éventualité des poursuites.
Le Bâtonnier, dira t on la Bâtonnière ? Demandera alors l’avis du Vice-Bâtonnier, qu’elle suivra sans participer à la décision qu’elle ne discutera pas.
Nous avons ainsi pensé pouvoir résoudre l’écueil de la répartition réglementaire et le non-sens textuel qui révèle à quel point le législateur ignore la grandeur de l’avocat et son engagement légendaire pour la séparation des pouvoirs.
On aura compris à travers ce seul exemple l’intérêt de choisir pour notre candidature de la présenter en binôme, si les textes le prévoient pour les grands Barreaux, il y a bien des raisons.
Le nombre de confrères à Nice qui a l’instar du territoire national, a progressé en dix ans de quarante pour cent, justifie un partage des tâches renforcé par notre propre interprétation de la séparation des pouvoirs à la tête de l’Ordre, comme nous venons de vous l’exposer.
La faculté de Vice-Bâtonnat s’imposait dès que disparaissait le système du Dauphinat, dont la réélection traditionnelle et aléatoire, ne se justifie plus si l’on cherche une délégation parfaitement démocratique et anticipée.
Il fallait la sécurité d’une élection acquise, et d’une préparation commune, et vous l’avez mesuré, nous nous sommes mis au travail, déjà, sans nous préoccuper de ce report de date des élections, même si les raisons de cette décision nous échappent.
Elle nous permet encore mieux d’affiner nos projets ou de les compléter, car nous sommes à l’écoute.
Le nouveau système prévoit donc que le Vice-Bâtonnier est le délégataire privilégie du Bâtonnier dans les actions de l’Ordre, mais aussi dans son fonctionnement, ainsi avons-nous décidé qu’il aura outre les délégations pratiques, en Conseil de l’Ordre la lourde charge du rappel des textes applicables à la question de l’ordre du jour, il pourra lui-même la déléguer s’il le souhaite à un membre du Conseil non rapporteur qu’il estimera plus proche du sujet.
EGALITE ENTRE TOUS
Il fallait en effet que Nice soit à la hauteur de cette réforme et que la faculté de binôme soit instaurée au plus haut, sachant que ce n’est pas l’impératif de parité qui le justifie, elle n’est pas obligatoire, mais aux cinq possibilités, nous avons préféré la nôtre, et voulu que, pour le premier binôme dans notre histoire, ce soit une femme reconnue qui soit Bâtonnier, notre façon à nous de servir la cause féminine, l’inverse pouvait la desservir.
Mais comme nous aimons que cette cause soit pour tous, impératif d’égalité, nous œuvrerons pour modifier notre protection sociale en substituant au critère de maternité celui de parentalité : pour nous la parité, c’est d’abord pour tous, homme ou femme, l’égalité dès l’entrée au Tableau, qui est aujourd’hui un grand saut dans la profession sans stage.
Il est vrai que l’Ecole du Barreau rajoute des années, mais le fait-elle avec succès ?
EGALITE DES ARMES
Nous, nous savons qu’il est indispensable de retrouver l’apprentissage, nous le ferons de façon volontaire à travers le tutorat que nous mettrons en place, nombreux sont les anciens qui ont été des mentors et qui sont disponibles pour transmettre ce qui ne s’acquiert que par une pratique éprouvée.
Nous nous adressons là en particulier aux avocats honoraires, qui doivent être mieux associés à la vie de l’Ordre, et cesser de ne les solliciter que pour obtenir leur bulletin annuel dans l’urne.
Nous nous adressons aussi aux retraités actifs qui sont plus disponibles, juste retour de ce statut récent, vers une jeunesse qui leur succèdera, et qui travaille et finance, comme eux même le font à perte, la pension reçue en système de répartition.
Nous mettrons en chantier de nouvelles assurances, comme celle qui est déjà sur le marché pour perte de collaboration, nous en ferons chiffrer le coût et nous le soumettrons à l’approbation du conseil de l’ordre, dans un contexte de chute du budget , le cout sera répercuté sur les avocats qui ont recours de manière fixe à la collaboration.
Nous voulons aussi garder ce qui marche en l’améliorant, la bibliothèque par exemple, fournir des abonnements consultables du bureau de l’avocat, que tous les avocats du Barreau aient accès à la même documentation.
MODERNITE ET AVENIR
Nous devons faciliter le travail de nos confrères, créer à l’ORDRE une cellule de réponses aux appels d’offre à leur disposition, faute de quoi ce sont des avocats extérieurs au barreau qui seront choisis par les collectivités locales comme c’est le cas de plus en plus.
Nous songeons à recourir à une agence de recouvrement des honoraires.
Nous voulons faire du numérique un outil pratique partout où il peut servir et surtout que l’avance des autres Barreaux en la matière soit rattrapée, c’est notre devoir si nous ne voulons pas céder notre place aux avocats extérieurs, le numérique est délocalisé ne l’oublions pas.
Nous devons mener avec nos magistrats une réflexion pour que Nice soit pôle de compétence exclusive dans des matières qui ne sont pas encore captées comme dans le ressort de la Cour, le pôle pénal financier et la propriété littéraire et artistique ,à Marseille, ou, sur le plan national, le pôle antiterroriste â Paris, ce qui oblige les victimes du 14 juillet â se déplacer et finalement â préférer des avocats extérieurs sur les conseils d’ailleurs de certaines associations nationales.
Nous voulons prendre accord avec des bailleurs professionnels pour que des locaux soient mis à disposition des confrères en difficultés avec un engagement pris par ces bailleurs quant aux coûts et au respect des règles d’accueil voulues par notre déontologie, si nous le faisons pas d’autres le feront et sans ces garanties.
Nous voulons aussi réfléchir sur des règles de déontologie qui prennent en compte les nouveaux modes de communication. (Exemple peut-on, appeler comme ami sur Facebook, la partie adverse qui, de plus à un avocat ?).
Nous voulons que le net soit un apport, prévoir, par exemple, une réunion des Colonnes dématérialisée, bien plus facile à organiser que nos anciennes Colonnes par rang du Tableau dans les salles d’audiences, elles ont disparu, devenues dépassées, mais elles étaient le témoin d’une vraie démocratie à laquelle nous renonçons alors que nous sommes dans une société qui avec ces nouveaux moyens peut en réclamer davantage.
Nous voulons aussi relever les défis dans lesquels nous ne pouvons pas nous permettre d’être à la traîne, les grands Barreaux français organisent des plateformes de consultations en ligne, si nous ne prenons pas rang, ce seront les autres Barreaux qui capteront le secteur, l’égalité des armes doit aussi être géographique et numérique.
Il faut que la vitrine se fasse de la même manière pour tous et non pas de tel ou tel cabinet aux moyens importants.
Il en va ainsi des plateformes de biens immobiliers en vente que les avocats mandataires immobiliers pratiquent, il faut pour eux, un site de l’ORDRE .
Comme le fait la Chambre des Notaires, il faut qu’un accès égalitaire et gratuit sur ce site permette à chacun de ceux qui a en portefeuille un bien en vente puisse le proposer.
Nous devons ouvrir les champs de notre région, l’avocat agent d’artistes, suppose aussi que les avocats qui le veulent, puissent avoir une vitrine commune et éviter que les artistes de la région s’adressent aux confrères de Paris ou de Bruxelles.
Nous vous entendons penser... deux ans pour tout cela !!! Comment songent-ils y arriver, notre réponse est simple,
Nous voulons uniquement mettre en place des règles claires et impulser des projets urgents et nécessaires, comme cette prévention bienveillante dans laquelle Alain a su faire preuve sans faille quand, au Conseil, il était en charge des cabinets en difficulté.
Nous voulons donc poursuivre et entamer aussi un nouvel esprit de gouvernance dont les suivants auront le bénéfice, sans que ne puisse s’instaurer pour le Bâtonnier sortant le vœu de se représenter au mandat suivant, car si ce Bâtonnier est Françoise, celui de notre binôme…bien qu’infatigable, elle sera épuisée par l’expérience……
Mais heureuse de l’avoir réussie à deux, et avec vous.
Nous vous remercions.
Françoise Assus Juttner
Candidate au Bâtonnat
Alain Curti
Candidat au Vice Bâtonnat
Service Rédaction