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COMMUNE DE BEAUSOLEIL

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

COMMUNE DE BEAUSOLEIL boulevard De La Republique, 06240 BEAUSOLEIL

Département : Alpes-Maritimes (06)
Nice Matin/Edition de Nice
Date de parution : 13/12/2019

Siren : 210 600 128
Greffe : NICE
Ref : 1012593632

AVIS Le Maire de Beausoleil communique ; Lors de sa seance du 28 novembre 2019, le conseil municipal a approuvé la huitième modification du plan local d’urbanisme, Ayant pour objet la création d’un sous-secteur UBa1. Cette délibération fait l’objet d’un affichage en mairie à partir du 9 décembre 2019 pendant un mois. Le dossier de huitième modification du plan local d’urbanisme est tenu à disposition du oublie au service urbanisme aux iours et heures d’ouverture de la mairie.

Les annonces légales pour COMMUNE DE BEAUSOLEIL

Plan Local d'Urbanisme (PLU), le 19/10/2023.
Avis administratif, le 08/06/2023.
Voirie, le 08/06/2023.
Avis administratif, le 18/05/2023.
Voirie, le 16/05/2023.
Avis administratif, le 19/04/2023.
Plan Local d'Urbanisme (PLU), le 10/07/2020.
Plan Local d'Urbanisme (PLU), le 03/07/2020.