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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Règlement judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Liquidation Judiciaire Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Modification du plan de sauvegarde Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Modification du plan de sortie de crise Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Résolution du plan de redressement Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Clôture du Plan de sortie de crise Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Modification de plan Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Redressement Judiciaire simplifié Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Extension de la sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Exécution du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Exécution du plan de sortie de crise Liquidation des biens Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Procédure Collective Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Plan de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rejet de plan Plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Procédure de sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 7 Voirie Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Grève / conflit social Désaccord contractuel (6510) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Subventions / obtention d'aides publiques Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Résiliation de bail (local commercial) Divers (6515) Demande de paiement Litige avec le syndic (6442) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6447) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Publication des Comptes annuels et rapports Divorce du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 0 Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Mouvement des Dirigeants Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6347) Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'un bien (5039) Autorisation administrative Modification de la dénomination Action liée à la Cession de titres ou de parts Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Cotation Banque de France : 1 Cotation Banque de France : 3+ Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'indemnités dommages Notation / avis des analystes Différend contractuel (6498) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel relatif à un bail Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 4- Avis administratif Incident de paiement Désaccord contractuel (6469) Levée de fonds / introduction en bourse Action afin de contraindre la communication des documents Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6426) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 6 Arrêté préfectoral Attestation de régularité fiscale Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement Remise en cause du bail commercial Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Environnement et installation classée (IPCE) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Produits dangereux pour les consommateurs Demande de paiement (6513) Demande de paiement Divers (6439) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Insolvabilité constatée (5032) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Modification matrimoniale du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 8 Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Réduction de capital social Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6518) Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Nomination d'un Curateur successoral Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Fin de Garantie financière Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Désaccord contractuel (6350) Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6496) Non reconstitution des fonds propres Désaccord contractuel (6414) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 2 Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 4+ Enquête administrative Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6467) Décès du dirigeant Désaccord contractuel (6501) Procédure de règlement agricole Désaccord contractuel (6421) Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 5- Avis Financier Délai initial de paiement dépassé Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Investissements Désaccord contractuel (6506) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Enquête plan de prévention des risques Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Recrutement Divers (6511) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Rectificatif / Erratum Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Modification de la Forme juridique Divers (6516) Demande de paiement différend lié à la tenue de l'assemblée générale Demande de paiement Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Publication des Comptes consolidés et rapports Changement de nationalité Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord contractuel (6348) Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'un bien (5040) Interdiction administrative Résultats financiers positifs Conflit entre actionnaires Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Réclamation d'indemnités dommages Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 1- Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 3 Démarche d'un créancier (6363) Réclamation d'indemnités dommages Nomination dans l’équipe de direction Différend contractuel (6499) Résolution de la conciliation Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 5+ Plan Local d'Urbanisme (PLU) Retard de paiement signalé Désaccord contractuel (6470) Fusion / rachat / prise de participation Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 6- Condamnation Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Réorganisation / licenciements Demande de paiement (affacturage) Demande de paiement Différend lié au bail Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Projet relatif à la Loi sur l'eau Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de paiement des cotisations sociales Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Sollicitation d'un expert (6446) Insolvabilité constatée (5033) Convocation aux assemblées Mariage du dirigeant Ancienne Cotation Banque de France : 9 Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Publication de comptes annuels simplifiés Evénement divers Action en responsabilité Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Cotation Banque de France : 1+ Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Désaccord contractuel (6497) Mise en vente des actions en déshérence Reproches du constructeur contre le sous-traitant Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 4 Enquête Publique Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6468) Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action juridique (6300) Réclamation d'indemnités dommages Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 6+ Avis aux actionnaires Paiements des cotisations sociales à jour Action visant la restitution d'un bien (6473) Création de site / extension Divers (6507) Renonciation d'une garantie financière (6323) Sollicitation d'un expert Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Déclaration d'utilité publique (DUP) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Sinistres naturels / accidentels / criminels Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6438) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ordonnance rendue Annulation d'annonce parue précédemment Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Modification du Capital social Divers (6517) Demande de paiement d'un établissement bancaire Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Action concernant le dirigeant (6451) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Changement de domicile Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Nouvelle Garantie financière Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Publications de résultats Action relative à la construction immobilière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 2+ Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 3- Recherche de garanties (6354) Désaccord contractuel (6466) Témoignages de dirigeants, perspectives Divers (6500) Procédure de règlement amiable Désaccord contractuel (6420) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 5 Plan d'Occupation des Sols (POS) Paiements réguliers signalés Divers (6471) Innovations / Nouveaux produits / Marques Différend contractuel (6505) Sollicitation d'un mandataire (6321) Contestation autour de la vente du fonds
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