Colloque Juris’Cup 2023 : "Plaisance & concurrence - Au port, en grande plaisance et en mer"

On a coutume de dire que dans toute activité, une concurrence est nécessaire. Qu’en est-il de l’activité plaisance ? Existe-il une concurrence en plaisance ? Si oui, comment se manifeste-t-elle ? Comment est-elle encadrée ? Pour tenter de répondre à ces questions, professionnels de la plaisance, institutionnels, juristes (avocats et professeurs de droit notamment) et praticiens du droit de la filière nautique vous donnent rendez-vous au colloque de la Juris’Cup le 14 septembre.

Programme prévisionnel du colloque

DISCOURS D’OUVERTURE DU COLLOQUE :
Denis REBUFAT, Avocat Barreau de Marseille, Président-Fondateur de la JURIS’CUP

Mathieu JACQUIER, Bâtonnier Barreau de Marseille

Philippe BELLEMIN-NOËL, Directeur Communication, SG-SMC

I. LES ACTUALITES EN DROIT DE LA PLAISANCE

 Législation et réglementation 2022-2023

Par Denis CLERIN, Consultant, ancien responsable de la plaisance au Ministère

  Jurisprudence plaisance 2022-2023

Par Stéphane MIRIBEL, Rédacteur en chef, Le Droit Maritime Français – (DMF)

II. PLAISANCE & CONCURRENCE AU PORT

- La concurrence dans l’accès à une autorisation d’occupation d’un poste d’amarrage

Par Frédéric LOMBARD, Professeur de droit, Université d’Aix-en-Provence

La concurrence pour l’exercice d’une activité commerciale sur le DPM

Par Robert REZENTHEL, Docteur en droit, Avocat au barreau de Montpellier

 La concurrence entre les différents modes de gestion des ports de plaisance

Par Guillaume HANNOTIN, Avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de Cassation

III. PLAISANCE & CONCURRENCE EN GRANDE PLAISANCE

Concurrence en grande plaisance : Etat des lieux

Par Jean-Louis BISSUEL, Consultant, membre du Yachting club de Monaco

Pavillons et grande plaisance : Quelle concurrence ?

Par Nicolas MARTY, Avocat au barreau de Draguignan, Cabinet Moulet-Marty.
Adjoint au Maire de la Ville de SAINT-RAPHAEL délégué à la Mer, au Littoral et aux Ports de plaisance.
& François LAFFOUCRIERE, Avocat à Cour, Barreau de Malte et barreau de Paris

IV. PLAISANCE VERTE & CONCURRENCE

- La concurrence et la transparence en faveur de la création des zones de mouillage et d’équipement légers (ZMEL) & de la protection de l’environnement

Par Julien BELDA, Belda Consultant maritime et portuaire

Protection de l’environnement et concurrence d’activités de plaisance en mer}