NEWSLETTER
Colloque Juris’Cup 2023 : "Plaisance & concurrence - Au port, en grande plaisance et en mer"
- Par Valérie Noriega --
- le 14 juin 2023
Régate incontournable du paysage marseillais depuis 1991, l’Association Juris’Cup organise chaque année en Septembre à Marseille, les « Rencontres Internationales du Droit et de la Plaisance ». Ces rencontres sont doubles, et regroupent à la fois une journée de Colloque sur le Droit de la Plaisance suivie de trois jours de Régates en rade de Marseille. La 32e édition prendra place du jeudi 14 au 17 septembre et le thème retenu pour le colloque est Plaisance & concurrence - Au port, en grande plaisance et en mer".
On a coutume de dire que dans toute activité, une concurrence est nécessaire. Qu’en est-il de l’activité plaisance ? Existe-il une concurrence en plaisance ? Si oui, comment se manifeste-t-elle ? Comment est-elle encadrée ? Pour tenter de répondre à ces questions, professionnels de la plaisance, institutionnels, juristes (avocats et professeurs de droit notamment) et praticiens du droit de la filière nautique vous donnent rendez-vous au colloque de la Juris’Cup le 14 septembre.
Programme prévisionnel du colloque
DISCOURS D’OUVERTURE DU COLLOQUE :
Denis REBUFAT, Avocat Barreau de Marseille, Président-Fondateur de la JURIS’CUP
Mathieu JACQUIER, Bâtonnier Barreau de Marseille
Philippe BELLEMIN-NOËL, Directeur Communication, SG-SMC
I. LES ACTUALITES EN DROIT DE LA PLAISANCE
– Législation et réglementation 2022-2023
Par Denis CLERIN, Consultant, ancien responsable de la plaisance au Ministère
– Jurisprudence plaisance 2022-2023
Par Stéphane MIRIBEL, Rédacteur en chef, Le Droit Maritime Français – (DMF)
II. PLAISANCE & CONCURRENCE AU PORT
- La concurrence dans l’accès à une autorisation d’occupation d’un poste d’amarrage
Par Frédéric LOMBARD, Professeur de droit, Université d’Aix-en-Provence
La concurrence pour l’exercice d’une activité commerciale sur le DPM
Par Robert REZENTHEL, Docteur en droit, Avocat au barreau de Montpellier
– La concurrence entre les différents modes de gestion des ports de plaisance
Par Guillaume HANNOTIN, Avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de Cassation
III. PLAISANCE & CONCURRENCE EN GRANDE PLAISANCE
Concurrence en grande plaisance : Etat des lieux
Par Jean-Louis BISSUEL, Consultant, membre du Yachting club de Monaco
Pavillons et grande plaisance : Quelle concurrence ?
Par Nicolas MARTY, Avocat au barreau de Draguignan, Cabinet Moulet-Marty.
Adjoint au Maire de la Ville de SAINT-RAPHAEL délégué à la Mer, au Littoral et aux Ports de plaisance.
& François LAFFOUCRIERE, Avocat à Cour, Barreau de Malte et barreau de Paris
IV. PLAISANCE VERTE & CONCURRENCE
- La concurrence et la transparence en faveur de la création des zones de mouillage et d’équipement légers (ZMEL) & de la protection de l’environnement
Par Julien BELDA, Belda Consultant maritime et portuaire
Protection de l’environnement et concurrence d’activités de plaisance en mer}
Par l’Ecole des Commissaires des armées
JEUDI 14 SEPTEMBRE 2023 DE 8H30 À 18H
Maison de l’Avocat de Marseille
– 51 rue Grignan 13006 Marseille –
Ou à distance !
VALIDEZ 8H DE FORMATION- Formation organisée avec le concours de l’Ecole des Avocats du Sud Est satisfaisant à l’obligation de formation continue des avocats (art. 14-2 de la loi du 31 décembre 1971)
18 Autres Infos départementales 34 290 Voir tout
