Les Entretiens de la Citadelle dans les entrailles du « Sol »

Pour leur 24ème Session, les Entretiens de la Citadelle ont eu pour thématique
« Les risques du sol ».

Cette journée de débats du 30 novembre a été brillamment introduite
par Mme Laetitia Tranchant, Présidente de cette session et Professeure
agrégée des Universités (Aix-Marseille). A noter la présence de M.
Jean-Pierre Mascarelli, Vice-Président du Conseil Général des Alpes-
Maritimes et Président de Team Côte d’Azur.
Le sol a été abordé sous toutes ses coutures : le choix du sol, le lien
entre la technique et le droit, la chute en sol, la géotechnique du sol,
le sol en cassation, le coût du sol…
Laetitia Tranchant a insisté sur le caractère convivial de cette manifestation
où les professionnels du droit se retrouvent avec plaisir dans
un lieu mythique, mais a aussi abordé le thème « Les risques du sol »
de façon très large. Elle s’est posé la question du droit sur les risques
du sol, en précisant que les Entretiens de la Citadelle étaient un arrêt
sur image pour mieux comprendre les enjeux et évolutions qui nous
attendent.

En effet, le risque est un moteur pour l’homme, qui ne peut se laisser
bercer par l’immobilisme. D’après Schumpeter, le profit est la sanction
de l’initiative créatrice des risques pris par l’entrepreneur. Ce qui va
faire progresser l’homme au-delà du risque est la connaissance. C’est
avec l’apparition de l’assurance de l’événement aléatoire dommageable
que le risque est théorisé par le droit. Puis l’idée de socialisation
du risque est apparue, avec la solidarité nationale.

Cependant, les excès de cette théorie sont visibles avec le développement
de régimes spéciaux d’assurance qui entraînent une sorte de
déresponsabilisation individuelle.

Quelle idée de la justice veut-on privilégier face aux risques du sol ?

La position actuelle du droit insiste sur la nécessité d’aborder autrement
le risque, par la prévention et donc par le sacrosaint principe
de précaution, brandi dans beaucoup d’autres domaines que le droit.