Actualité des professionnels du droit | Alpes-Maritimes et Var

Élections : les Barreaux de Nice et Grasse ont désigné leurs (…)

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
5 décembre 2017

Résultats du second tour des élections ordinales dans les Barreaux de Nice et de Grasse pour le renouvellement du tiers des membres du Conseil de l’Ordre. À Nice (…)

Frontières : le Syndicat de la Magistrature a choisi Nice (…)

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
4 décembre 2017

À l’occasion de la tenue du 51ème congrès du Syndicat de la Magistrature, rencontre avec Martine Zylberberg, qui en est la secrétaire nationale. - La tenue à Nice de (…)

Le nouveau champ de la négociation d'entreprise

Proposé par Valérie Noriega --
1er décembre 2017

Les décrets précisant les dispositions issues des ordonnances du 23 septembre 2017 affluent petit à petit. Le 10 novembre dernier, les modalités de consultation des (…)

Après Lille, le tribunal administratif de Paris annule (…)

Proposé par Nicolas Sidier et Aurélie Pouliguen-Mandrin, Avocats Associés --
30 novembre 2017

La loi Alur du 24 mars 2014 avait instauré un mécanisme d’encadrement des loyers consistant à limiter l’évolution du loyer d’un logement constituant la résidence (…)

BARREAU DE NICE - Résultats du second tour des élections

Proposé par Valérie Noriega --
28 novembre 2017

Les avocats inscrits au Barreau de Nice ont voté ce jour pour le second tour des élections ordinales en vue notamment du renouvellement du tiers des membres du Conseil de (…)

Le Club Business Cagnes s'intéresse à "La SCI, pièges et (…)

Proposé par Valérie Noriega --
28 novembre 2017

Inscrivez-vous vite au déjeuner d’affaires mensuel du Mardi 5 décembre 2017 à 12h00 du Club Business Cagnes Nice Métropole : l’invité d’honneur est Thierry Séon, (…)

Deuxième tour des élections ordinales aux Barreaux de Nice et (…)

Proposé par Valérie Noriega --
28 novembre 2017

Les avocats inscrits aux Barreaux de Nice et Grasse sont appelés ce mardi 28 novembre à prendre part au deuxième tour des élections ordinales (renouvellement du tiers des (…)

À paraître : "Déontologie notariale" par Jean-François SAGAUT (…)

Proposé par Valérie Noriega --
28 novembre 2017

Jean-François SAGAUT, docteur en droit, est notaire et chargé d enseignements auprès de l Université Paris II Panthéon-Assas et Mathias LATINA, agrégé des Universités, est (…)

LE RÉGIME DES INTERMITTENTS DU SPECTACLE

Proposé par Anne-Marie PECORARO --
27 novembre 2017

La France connait aujourd’hui une économie de la Culture proéminente et relativement en bonne santé, soutenue par la mise en place de crédits d’impôts, de subventions, et (…)

Projet de loi sur le droit à l'erreur : révolution ou poudre (…)

27 novembre 2017

Qui, de bonne foi, ne s’est jamais trompé dans sa vie ? Il est donc logique que le droit à l’erreur puisse être élargi aux rapports entreprises/administration. C’est à (…)

Scoop : 82 ans après... l'élection du bâtonnier Bianchi dans (…)

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
27 novembre 2017

C’est au cours de travaux, en perçant un mur de la Maison des Avocats à Nice il y a une vingtaine d’années, qu’un maçon a retrouvé un journal froissé utilisé pour (…)

TousDroitsDevant : les juristes et avocats lancent un nouveau (…)

Proposé par Valérie Noriega --
24 novembre 2017

Tous Droits Devant est un think & do-tank dont la création a été annoncée par Stéphanie Fougou à l’issu du 1e Grenelle du Droit le 16 novembre 2017 à la Maison de la (…)

Liberté d'installation des notaires : bilan d'étape par (…)

Proposé par Valérie Noriega --
24 novembre 2017

L’Autorité dresse le bilan des créations d’office intervenues en application de la « loi Macron » dans les zones d’installation libre (zones « vertes »). Elle publie 304 (…)

Barreau de Nice : résultats du 1er tour des élections ordinales

Proposé par Valérie Noriega --
22 novembre 2017

Les avocats inscrits au Barreau de Nice étaient appelés hier à voter notamment pour le renouvellement d’un tiers des membres du Conseil de l’Ordre. Les résultats détaillés (…)

Barreau de Grasse : résultats du 1er tour des élections ordinales

Proposé par Valérie Noriega --
21 novembre 2017

Les avocats inscrits au Barreau de Grasse étaient appelés ce jour à voter pour le renouvellement des membres du Conseil de l’Ordre. Voici à cette heure-ci les (…)