Analyse économique et actualités des entreprises | Alpes-Maritimes et Var

Les communes en action : cette semaine, 302 900 € investis au (…)

Proposé par EDITEUR --
16 mai 2014

Découvrez cette rubrique chaque semaine dans notre journal Les Petites Affiches Alpes-Maritimes : nous y relayons les projets des communes et les futurs investissements (…)

Assurance-chômage : de nouvelles règles d'indemnisation

Proposé par François TAQUET, avocat, conseil en droit social --
16 mai 2014

L’accord national interprofessionnel (ANI) du 22 mars dernier, relatif à l’indemnisation du chômage allonge notamment le différé spécifique d’indemnisation pour certains (…)

Actualité fiscale : déclaration des revenus

Proposé par R. Chotin --
16 mai 2014

Quelques précisions sur le crédit d’impôt et les aides possibles. Frais de garde d’enfants : des précisions sur le crédit d’impôt L’administration fiscale apporte (…)

France : nouveau business plan

Proposé par Jean-Jacques Jugie --
13 mai 2014

On connaît désormais la feuille de route du Gouvernement. Si l’esprit de la nouvelle stratégie ne suscite pas vraiment l’enthousiasme, son chiffrage soulève pas mal (…)

Qualification d’une offre dont le BPU est incomplet

Proposé par Yann PEDINI, Directeur Territorial --
6 mai 2014

Un arrêt du 12 mars 2014 a été l’occasion pour le Conseil d’Etat d’illustrer le cas d’une offre incomplète. Une telle qualification n’est pas sans conséquences puisque (…)

Les communes en action : cette semaine, 7 M€ investis à (…)

Proposé par EDITEUR --
2 mai 2014

Découvrez cette nouvelle rubrique chaque semaine dans notre journal Les Petites Affiches Alpes-Maritimes : nous y relayons les projets des communes et les futurs (…)

Dessine-moi un « Big data »

Proposé par Anne DAUBREE --
2 mai 2014

Enjeu économique et sociétal majeur ou expression vide de sens ? Débat sur le « Big data », entre potentiel de développement économique, crainte sur l’utilisation des (…)

Que doit contenir un certificat de travail ?

Proposé par François TAQUET, avocat, conseil en droit social --
30 avril 2014

Les mentions obligatoires du certificat de travail vont changer à compter du 1er juin prochain. Qu’elles seront-elles ? Etat des lieux et précisions. Les (…)

Compétitivité : la France à la traîne

Proposé par Jean-Jacques Jugie --
29 avril 2014

En son temps, le rapport Gallois avait épinglé les faiblesses françaises en termes de compétitivité. Une récente étude du Boston Consulting Group vient enfoncer le clou : (…)

Maîtres d’ouvrage public : attention au décompte général et (…)

Proposé par Antoine ALONSO GARCIA - Cabinet ALONSO MAILLIARD - Avocat au Barreau de Paris --
24 avril 2014

Poursuivant un objectif louable d’amélioration de la gestion de la trésorerie des entreprises du bâtiment, le gouvernement vient de modifier, par arrêté en date du 3 mars (…)

Requalification d'un CDD en CDI : quelles conséquences ?

Proposé par François TAQUET, avocat, conseil en droit social --
24 avril 2014

Le contrat à durée déterminée est soumis à des conditions de fond et de forme draconiennes en l’absence desquelles, il serait requalifié en contrat à durée indéterminée. (…)

Psychodrame à 50 milliards

Proposé par Jean-Jacques Jugie --
22 avril 2014

Personne n’attendait du nouveau Gouvernement qu’il fît preuve de génie dans son programme. La banalité du plan d’économies ne surprendra donc personne. Mais pour qu’il (…)

Marchés publics : le nouveau CCAG Travaux accélère les (…)

Proposé par Charlotte HERMARY, avocat en droit public --
17 avril 2014

Le Cahier des clauses administratives générales Travaux rénové introduit un mécanisme de tacite acceptation du décompte général définitif (DGD) sur la base des demandes (…)

Entreprises : actualité fiscale

Proposé par R. Chotin et B.L --
17 avril 2014

Taxe d’apprentissage, CVAE, contrôle fiscal... Le point sur l’actualité. Taxe d’apprentissage : rémunérations des salariés qui exercent leur activité à l’étranger (…)

Conjoncture : les prévisions de l’Insee

Proposé par Jean-Jacques Jugie --
10 avril 2014

Dans sa dernière note de conjoncture, l’Insee confirme la reprise de l’activité dans la Zone euro. Avec une moindre vigueur en France. On retiendra de cette note une (…)