UCEJAM : l’analyse des biens culturels

Par Stéphane PEPE, Secrétaire général de l’UCEJAM. Expert judiciaire. Membre de la Chambre Nationale des Experts. Spécialiste Tableaux, Mobilier, Objets d’Art.

Spécialistes reconnus d’une période de l’histoire de l’art, de tout ou partie de l’œuvre d’un artiste, voire d’une technique, les "sachants" apportent à l’expert, outre la caution morale découlant de leur notoriété, un savoir très précis dans le champ d’analyse qui est le leur.

Les analystes scientifiques, pour leur part, fournissent des données susceptibles de faciliter l’identification de l’auteur d’une œuvre, de permettre sa datation, de caractériser l’emploi d’une technique, de mettre en valeur des étapes du processus même de création...

Coordination des activités

Par la coordination de ces activités et la combinaison de ces données, dont il apprécie la pertinence, l’expert réunit un faisceau d’indices qui lui permettent de se prononcer sur l’identification et, corrélativement, si besoin est, sur l’évaluation de l’œuvre soumise à son appréciation.
L’accomplissement du travail de l’expert suppose donc aujourd’hui, entre autres compétences, que celui-ci possède une connaissance détaillée des limites des différentes méthodes d’analyse scientifique existantes.
Tenu à une simple obligation de moyen et soucieux d’une minimisation des coûts de l’expertise, il lui appartient, en effet, non pas de recourir systématiquement à l’emploi de toutes les méthodes d’analyse scientifique, mais de décider de l’opportunité de l’utilisation de celles-ci. Il devra ensuite discuter de la pertinence des résultats ainsi obtenus.
Quoi qu’aient pu en dire quelques inconditionnels, l’analyse scientifique ne constitue pas en effet une panacée rendant inutile le recours à l’expertise. Elle est simplement auxiliaire de celle-ci, au même titre que le recours aux sachants.
Cela est contraire à une décision judiciaire de 1951, à propos de la vente aux enchères d’un panneau représentant une Vierge aux épis. Les experts en charge de la rédaction du catalogue de vente avaient été condamnés à des dommages et intérêts sur le fondement de fautes. Pour les juges du fond, ces fautes consistaient en l’absence d’utilisation des méthodes dites scientifiques, en la réalisation d’un simple examen superficiel de la pièce et en une confiance excessive en l’authenticité de celle-ci en raison de sa provenance.

Établir l’authenticité

Cette décision discutable faisait peser sur les experts une obligation, irréaliste, de recourir systématiquement aux analyses scientifiques. Elle fut réformée par les magistrats de la Cour d’appel de Paris qui, le 12 février 1954, tout en admettant la responsabilité des experts. Ils prirent soin de relever que, si ceux-ci avaient "manqué de prudence dans la rédaction du catalogue", ils n’étaient pas pour autant tenus de "soumettre à des examens scientifiques tous les tableaux mis en vente".
C’est dans le même sens que se prononça plus récemment la Cour de cassation, dans l’affaire dite du "Poussin des frères Pardo".
Le 17 septembre 2003, la Haute Juridiction décida que les magistrats de la Cour d’appel de Paris – en relevant notamment qu’"un nettoyage ou des mesures scientifiques ou radiographiques ou d’autres investigations encore" n’auraient pas suffi à établir l’authenticité de la toile litigieuse par rapport à une copie d’époque - avaient correctement motivé leur décision de rejeter l’action en responsabilité intentée à l’encontre de la société de commissaires-priseurs chargée de la vente.

La difficulté consistant en l’espèce dans le fait de distinguer l’original d’une excellente copie ancienne, l’observation était on ne peut plus pertinente, même si la mission de recherches et d’investigations confiée à la maison de ventes visait, au titre des moyens à employer, le recours à "tout expert, sachant, ou procédé scientifique".

Analyse scientifique pas systématique

Les relations entre l’analyse scientifique et l’expertise sont donc, aux yeux de la Jurisprudence, parfaitement claire et cohérente - ce qui ne peut qu’être un gage de sécurité pour tous les professionnels. L’analyste scientifique, au même titre que le sachant, est un auxiliaire de l’expert, souvent précieux, mais pas toujours indispensable.

L’expert n’est en effet nullement tenu de recourir à une quelconque mesure d’analyse scientifique lorsque celle-ci ne présente pas d’intérêt au regard de la mission qui lui est confiée.