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4 juin 2019

Finance Infos régionales Conseil Départemental 06

Séance plénière de l’Assemblée départementale ce vendredi 7 juin

Séance plénière de l'Assemb
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Proposé par Valérie Noriega
Les Petites Affiches

Vendredi 7 juin 2019 à 9 heures, Charles Ange Ginésy, Président du Département des Alpes-Maritimes, vous convie à assister à la séance plénière de l’Assemblée départementale.
À cette occasion sera notamment voté le compte administratif du Département des Alpes-Maritimes qui confirme la bonne gestion et la bonne santé financière de la collectivité.

À l’ordre du jour de cette séance figureront également les rapports suivants :
-  Le Plan pauvreté  : convention d’appui à la lutte contre la pauvreté et d’accès à l’emploi,
- La création d’une maison départementale de l’Intelligence Artificielle dans la cadre du plan numérique SMART Deal,
- Le Plan départemental de sauvegarde et de restauration du patrimoine religieux avec notamment le vote de la subvention en faveur de Notre-Dame de Paris.

Ordre du Jour

Finances
Compte de gestion du comptable public exercice - 2018 ( CG/DFACP/2019/12)
Compte administratif 2018 du budget principal et affectation du résultat (CG/DFACP/2019/9)
Compte administratif 2018 des budgets annexes (CG/DFACP/2019/10)
Compte administratif 2018 des budgets annexes affectation des résultats ( CG/DFACP/2019/11)
Révisions des autorisations de programme (AP) et interventions financières, autorisations d’engagement (AE) ( CG/DFACP/2019/2)
Communication sur les emprunts réalisés en 2018 l’utilisation de la ligne de trésorerie ( CG/DFACP/2019/13)
Affaires financières diverses et virements de crédits ( CG/DFACP/2019/14)

Actions sociales
Plan pauvreté : convention d’ appui à la lutte contre la pauvreté et d’accès à l’emploi -FSL : communication sur la délégation donnée au président ( CG/DILCF/2019/15)

Plan numérique SMART DEAL
Maison départementale de l’intelligence artificielle ( CG/DSN/2019/29)

Aménagement du territoire
Opération d’intérêt national EcoVallée -contrat de projet partenarial d’aménagement 2019-2032 et avenant au protocole de partenariat 2011-2026 ( CG/DAT/2019/18)

Solidarité territoriale
Politique de solidarité territoriale ( CG/DAT/2019/4)

Culture
Plan départemental de sauvegarde et de restauration du Commission arts et patrimoine religieux ( CG/DESC/2019/30)

Ressources humaines
Ressources humaines - mesures diverses ( CG/DRH/2019/1)

Moyens généraux
Bilan des mutations immobilières 2018 ( CG/DCIP/2019/22)
Information sur le rapport d’activités des services départementaux - année 2018 ( CG/SA/2019/25)

Vendredi 7 juin 2019 à 9 heures Hémicycle de l’Hôtel du Département des Alpes-Maritimes
Centre administratif Départemental – Boulevard du Mercantour à Nice
Visuel de Une DR Départment 06

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