Actualités - Petites Affiches des Alpes Maritimes

Actualité fiscale : réglementation

Proposé par R. Chotin et B.L --
4 novembre 2013

Le point sur le crédit impôt recherche et la cotisation foncière des entreprises. Crédit d’impôt recherche : dépenses d’innovation des PME La loi de Finances 2013 (…)

Formation spéciale CE et CHSCT : comment appréhender au mieux (…)

Proposé par EDITEUR --
31 octobre 2013

Le cabinet CAPSTAN COTE D’AZUR organise une matinée de formation le mardi 5 novembre 2013 à l’hôtel Mercure de Sophia Antipolis (Rue Albert Caquot) de 9h00 à 13h00, sur le (…)

Nice : Gala des Dames de Lenval au Palais de la Méditerranée

Proposé par EDITEUR --
28 octobre 2013

Le traditionnel Gala du Comité des Dames de Lenval aura lieu vendredi 15 Novembre à 19h30 au Palais de la Méditerranée. Cette soirée accueillera de nombreuses (…)

Le Mois de l'Economie Sociale et Solidaire lancé en PACA

Proposé par EDITEUR --
28 octobre 2013

Créé par la Chambre Régionale de l’Economie Sociale et Solidaire (CRESS) PACA en 2003, le Mois de l’Economie Sociale et Solidaire donne chaque année en Novembre la parole (…)

Le Conseil de Développement Durable et de Proximité Nice Côte (…)

Proposé par EDITEUR --
25 octobre 2013

A l’invitation de Gaston Franco, député européen, le bureau du CDDP s’est déplacé à Bruxelles les 15 et 16 octobre 2013. Ce déplacement avait pour but la visite du (…)

Nice : le service de la fourrière déménage au Marché (…)

Proposé par EDITEUR --
25 octobre 2013

À compter d’aujourd’hui, vendredi 25 octobre 2013, la fourrière de la Ville de Nice sera transférée au Marché d’Intérêt National (MIN / Zone Nord-Ouest) sur la route de (…)

Monaco va accueillir les Monaco ITER* International Fusion (…)

Proposé par EDITEUR --
25 octobre 2013

La Principauté accueillera les Monaco ITER International Fusion Energy Days du 2 au 4 décembre 2013. En 2008, Monaco et ITER Organization ont signé un accord de (…)

Nice : du vert en ville avec la Promenade du Paillon

Proposé par Céline Merrichelli --
24 octobre 2013

Samedi 26 octobre 2013 à partir de 10 heures, rendez-vous Place Masséna pour l’inauguration de la Promenade du Paillon. Après deux ans de travaux, cette "coulée verte" (…)

Une nouvelle Présidente à la tête de l’UCEJAM

Proposé par Céline Merrichelli --
23 octobre 2013

Depuis le 20 juin 2013, la Présidence de la Compagnie des Experts de Justice des Alpes-Maritimes et du Sud Est (UCEJAM) est entre les mains de Valérie De Blecker. (…)

Semaine de la mobilité internationale à l’Université Nice (…)

Proposé par EDITEUR --
21 octobre 2013

Du 21 au 25 octobre 2013, l’Université Nice Sophia Antipolis et l’ESN Nice (Erasmus…) organisent sur les différents campus niçois une semaine pour promouvoir la mobilité (…)

JCE Nice Côte d'Azur : le développement durable en action

Proposé par EDITEUR --
21 octobre 2013

Jeudi 17 octobre 2013, la Jeune Chambre Economique Nice Côte d’Azur (JCENCA) organisait au Lycée Saint Vincent de Paul, une matinée de sensibilisation à la responsabilité (…)

Alpes-Maritimes : nouvelle composition de la Chambre (…)

Proposé par EDITEUR --
18 octobre 2013

Suite à l’Assemblée Générale Ordinaire du 11 octobre 2013, la Chambre Départementale des Huissiers de Justice des Alpes-Maritimes a adopté une nouvelle composition. (…)

NTIC et droit au secret des correspondances sur le lieu de (…)

Proposé par Maître André CHARBIN - Cabinet Capstan - Avocat au barreau de Grasse --
17 octobre 2013

Dans un arrêt du 19 juin 2013 (n°12-12.138) la Cour de cassation précise que les e-mails des salariés ne sont pas identifiés comme personnels du seul fait qu’ils émanent (…)

Une collectivité publique n’a pas à assumer les conséquences (…)

Proposé par Antoine ALONSO GARCIA - Cabinet ALONSO MAILLIARD - Avocat au Barreau de Paris --
17 octobre 2013

Dans un important arrêt, le Conseil d’Etat vient de préciser sa jurisprudence sur la possibilité pour un entrepreneur qui subit un préjudice à raison de l’allongement du (…)

La Garantie Jeunes, agir contre la précarité

Proposé par EDITEUR --
14 octobre 2013

C’est un geste de confiance vers les jeunes éloignés de l’emploi, en situation de précarité mais également un engagement de l’Etat et de ses partenaires de l’accompagner (…)