Brèves - Petites Affiches des Alpes Maritimes

Le guide de jurisprudence 2023 'Petit Combarnous' du Conseil (…)

Proposé par Service Rédaction --
19 juillet 2024

Cette édition 2023 du ’Petit Combarnous’ comprend une quarantaine de décisions avec pour chacune d’entre elles : une courte analyse qui revient sur les principaux apports (…)

Entreprises : accélération des défaillances

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
15 juillet 2024

Entre le 1er janvier et le 30 juin, 33 493 entreprises françaises sont entrées en défaillance, soit +18 % par rapport à la période identique de 2023. Un niveau élevé qui (…)

Canicule : petits rappels pratiques

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
15 juillet 2024

Pour les ouvriers du BTP, la canicule est devenue un motif de chômage technique comme l’étaient déjà le grand froid et le vent. Pour les autres professions, l’employeur se (…)

Calendrier scolaire 2023-2024

Proposé par Valérie Noriega --
28 juin 2023

Les différentes zones Zone A : Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon, Poitiers Zone B : Aix-Marseille, Amiens, Lille, Nancy-Metz, Nantes, (…)

La vidéo, l'IA et les libertés

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
26 avril 2023

Si la seule surveillance vidéo fait déjà craindre à certains un empiètement sur la protection de la vie privée, que dire alors de l’Intelligence Artificielle couplée aux (…)

ChatGPT trop beau parleur ?

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
11 avril 2023

Le robot d’intelligence artificielle ChatGPT est dans toutes les conversations tant ses performances sont bluffantes. Il a ainsi été « reçu » parmi les meilleurs candidats (…)

Les cryptomonnaies privées de publicité

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
27 mars 2023

Dans le cadre de l’examen du projet de loi pour encadrer l’activité des influenceurs en France, les députés ont voté l’interdiction de faire de la publicité pour les (…)

La Fourrière automobile de Nice élargit ses horaires

Proposé par Valérie Noriega --
23 septembre 2022

Plus accessible avec 40 heures d’ouverture hebdomadaire supplémentaire A partir du 3 octobre 2022 Depuis novembre 2020, en raison de la crise sanitaire, des (…)

Location : la musique n'adoucit pas forcément la note...

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
4 août 2022

Cela ressemble à une arnaque, mais ce n’en est pas une : la Sacem écrit à des propriétaires de locations saisonnières - meublés de tourisme, chambres d’hôte, gîtes – qui (…)

Calendrier de la rentrée scolaire 2022-2023

Proposé par Valérie Noriega --
1er juillet 2022

Le ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse a annoncé les dates de la reprise des cours pour l’année 2022-2023 dans une communication relative à la préparation (…)

Procès des attentats : 50 millions d'aide juridictionnelle

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
16 juin 2022

La cohorte des accusés du procès des attentats du 13-novembre à Paris ne pourra pas dire que l’état a pris à la légère leur défense : au titre de la seule aide (…)

Très chère taxe foncière...

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
7 avril 2022

Si la taxe d’habitation ne sera plus bientôt qu’un souvenir, la taxe foncière sur les propriétés bâties a encore de l’avenir. Elle va même augmenter de +3,4% pour 2022. (…)

Pensions alimentaires : du nouveau

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
11 mars 2022

Depuis le 1er mars, en cas de divorce devant un juge, la pension alimentaire est versée mensuellement à l’organisme de prestation familiale (CAF ou MSA) qui se charge de (…)

Débats sportifs à l'Assemblée

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
18 février 2022

Il y eut du sport à l’Assemblée à l’occasion des discussions autour de la loi dite de Démocratisation du sport ! La séance de mercredi dernier avait débuté par une motion (…)

Des soldes d'hiver en gris foncé

Proposé par Jean-Michel Chevalier --
18 février 2022

Cet hiver, la couleur à la mode pour les soldes fut le gris : le chiffre d’affaires des boutiques aurait reculé de -17,1% par rapport à 2019, dernière année "normale" (…)